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Décision du gestionnaire 35409 Clerk, Lac 4,37 -69,98 48,15 x Proscrit Données de prélèvement insuffisantes 35400 Compte, Lac du 1,48 -69,90 48,15 x x…

contraintes de santé 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2028-2029 2029-2030 Total Dépenses (M $)2 - 13,5 15,0 15,0 15,0 58,5 Instauration d’un supplément pour…

d’impact à l’aide de directives spécifiques à chaque projet. Les modifications visant à bonifier le contenu de l’avis d’intention et à délivrer une directive…

Cégep de Granby EJN15 Génie industriel 242314GR Dessin industriel 904001 Cégep de Granby EJN15 Génie industriel 243T15GR…

une marge d’erreur de 5 %, la qualité de classe B équivaut à une marge d’erreur de 5 % à 15 %, la classe C de 15 % à 20 % et la classe D de 20 % à 100 %.…

une marge d’erreur de 5 %, la qualité de classe B équivaut à une marge d’erreur de 5 % à 15 %, la classe C de 15 % à 20 % et la classe D de 20 % à 100 %.…

sont pas couvertes par leur reconnaissance et qui n’ont pas adopté la directive visée à l’article 29.15 de la CLF. Énoncé de la directive du ministre de la…

alinéa de l’article 15.4.3 de cette loi, lorsque les activités d’un ministère permettent la mise en œuvre de mesures pouvant être financées par le fonds…

Relevé fiscal fédéral Le BC doit produire les feuillets T4A ainsi que le T4A Sommaire selon les spécifications de l’ARC et les précisions données dans la…

III ne financeront que les projets où il n’existe aucun programme pouvant répondre aux exigences spécifiques de ceux-ci, et, le cas échéant, les projets qui…