Résultats de recherche

Demande d’aide financière - Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE) – volet CPE

pdf 1,83 Mo PAPASGEE-formulaire-CPE.pdf

formulaire, assurez-vous de consulter le guide du demandeur ainsi que les annexes disponibles sur Québec.ca. • Remplissez toutes les sections. • Soumettez ce…

Mise à jour : 28 mai 2024

Vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires - Document de consultation - Vision

pdf 284 Ko SNUAT_DocConsultation_Vision.pdf

VISION. En 2042, le territoire du Québec est considéré comme un patrimoine commun, une ressource non renouvelable et précieuse, un legs pour les générations…

Mise à jour : 15 juin 2021

0055_07_2013

pdf 68 Ko 7_Engagement_financier_juillet2013.pdf

CENTRALISÉS 19 553032630 (CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ) Organisme public 2013-2014 55 000 $ élément 04 Québec Vanier−Les Rivières Abonnement annuel aux…

Mise à jour : 27 septembre 2022

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 10,88 Mo rapport-etape-commission-viens-2024.pdf

en ligne : https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuit/ formation-policiere-etudiants-autochtones. https://www.quebec…

Mise à jour : 5 mars 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 10,88 Mo rapport-etape_commission-viens-2024.pdf

en ligne : https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuit/ formation-policiere-etudiants-autochtones. https://www.quebec…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Microsoft Word - INFO-M34-2007.doc

pdf 271 Ko INFO-M34-2007.pdf

niveau des régions administratives du Nord-du-Québec, de la Mauricie et du Centre-du- Québec. • Le Nord-du-Québec (région 10) correspond aux frontières de la…

Mise à jour : 7 août 2025

Subventions versées à même les budgets discrétionnaires des ministres – Avril à juin 2023

pdf 201 Ko GAB_subventions_budget_discretionnaire.pdf

Festival des harmonies du Québec inc. Aide financière pour la poursuite de la mission de l'organisme.‬ Sherbrooke 800,00 $ Congrès national des…

Mise à jour : 15 août 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 3,13 Mo 202410-19_DE.pdf

Bureau de la sous-ministre et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

Mise à jour : 9 octobre 2024

Formulaire d'attestation du stage probatoire

pdf 484 Ko DTPE-formulaire_stage_probatoire_fr.pdf

Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière, 28e étage Québec (Québec) G1R 5A5 4. La personne qui demande le droit de…

Mise à jour : 3 avril 2024

Fiche 2 - Les décomptes progressifs et la perception provisoire

pdf 141 Ko FIC_2_Paiement_Reception_Contrats.pdf

être affectée, conformément aux articles 573.3.0.4 de la Loi sur les cités et villes et 938.0.4 du Code municipal du Québec. Lors de l’étape suivante (celle…

Mise à jour : 9 mai 2023

Résultats de recherche

Filtres

Demande d’aide financière - Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE) – volet CPE

Vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires - Document de consultation - Vision

0055_07_2013

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

Microsoft Word - INFO-M34-2007.doc

Subventions versées à même les budgets discrétionnaires des ministres – Avril à juin 2023

Note de service - Planification des activités publiques

Formulaire d'attestation du stage probatoire

Fiche 2 - Les décomptes progressifs et la perception provisoire

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca