Résultats de recherche

Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications à quatre règlements – Analyse d’impact réglementaire, publié le 13 mars 2025

pdf 1,36 Mo air-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-03-2025.pdf

ment-minier-quebec-2021] (consulté le 18 avril 2023). INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC. Le Québec chiffres en main, édition 2021, 2021a, Québec, [En…

Mise à jour : 15 avril 2025

Mémoire au Conseil des ministres - Analyse d'impacts réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur les régimes complémentaires de retraite

pdf 535 Ko 2023-0278_air.pdf

PIB de l’économie du Québec : 13 057,20 M$ • Part du secteur 52311 dans le PIB de l’économie du Québec : Non disponible • Part du secteur 5241 dans le PIB de…

Mise à jour : 16 janvier 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Nibiischii

pdf 678 Ko air-etablissement-parc-national-nibiischii-2024.pdf

scamie-Otish – Étude d’impact environnemental et socio-économique. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/parcs/documents/RA_Etude-impact_Albanel.pdf…

Mise à jour : 20 août 2025

Énergie éolienne

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/energie/sources-energie/energie-eolienne

du vent au Québec est disponible sur la page Potentiel éolien au Québec . Température La présence ou l’absence de givre influence la production d’électricité. La plupart des éoliennes au Québec sont…

Mise à jour : 2 juin 2025

Édition 2024

/gouvernement/reconnaissance-prix/immigration/solange-chalvin/edition-2023-1

suivi ou suivant un parcours d’apprentissage du français au Québec Jenniffer Marin Jenniffer a quitté son pays d’origine, la Colombie, pour le Québec en 2019. Elle est arrivée seule avec son fils de…

Mise à jour : 16 avril 2025

Report on Québec’s Financial Situation – Third Quarter of 2025-2026

pdf 721 Ko TRIMEN_SIFIN_3T_25-26.pdf

the Update on Québec’s Economic and Financial Situation – Fall 2025 due to, among other factors, the upward adjustment of the value of the Québec special…

Mise à jour : 18 mars 2026

Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1,36 Mo air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-06-2022.pdf

les grands magasins au Québec 2020, [En ligne], Québec, ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec, 21 octobre 2021, 20 p.…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d'impact réglementaire - Amendements au Projet de loi 42 visant à prévenir et à combattre le harcèlement psychologique et la violence à caractère sexuel en milieu de travail

pdf 903 Ko 2024-0018_air.pdf

touchés Impact favorable sur l’emploi (création nette globale d’emplois au cours des 3 à 5 prochaines années pour le[s] secteur[s] touché[s]) ☐ 500 et plus ☐…

Mise à jour : 28 février 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur l’acquisition et la détention de titres ou d’une quote-part d’un droit de propriété par certaines institutions financières au-delà des limites pr

pdf 188 Ko 2024-0103_AIR.pdf

APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI Aucun impact sur l’emploi. Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi (obligatoire) √ Appréciation(1)…

Mise à jour : 5 novembre 2024

Habitations communautaires Pointe-aux-Lièvres – Ossature légère en bois : légère empreinte carbone?

/gouvernement/ministeres-organismes/societe-habitation/publications/etudes-et-rapports-de-recherche/habitations-communautaires-pointe-aux-lievres-ossature-legere-en-bois-legere-empreinte-carbone

connaissances sur la performance environnementale des bâtiments au Québec, une analyse de cycle de vie a été réalisée. Quel est l’impact potentiel des matériaux utilisés dans ce multilogement sur les…

Mise à jour : 20 octobre 2025

Résultats de recherche

Filtres

Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications à quatre règlements – Analyse d’impact réglementaire, publié le 13 mars 2025

Mémoire au Conseil des ministres - Analyse d'impacts réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur les régimes complémentaires de retraite

Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Nibiischii

Énergie éolienne

Édition 2024

Report on Québec’s Financial Situation – Third Quarter of 2025-2026

Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

Analyse d'impact réglementaire - Amendements au Projet de loi 42 visant à prévenir et à combattre le harcèlement psychologique et la violence à caractère sexuel en milieu de travail

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur l’acquisition et la détention de titres ou d’une quote-part d’un droit de propriété par certaines institutions financières au-delà des limites pr

Habitations communautaires Pointe-aux-Lièvres – Ossature légère en bois : légère empreinte carbone?

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca