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une personne physique et qui permettent d’identifier cette personne. Ex. le nom, l’adresse et la catégorie de blessures d’une personne qui sont utilisés pour…

ombre_Personne_01: S38_2_An2_Nombre_Personne_02: S38_2_An2_Nombre_Personne_03: S38_2_An2_Nombre_Personne_04: S38_2_An2_Nombre_Personne_05: S38_2_An2_Nombre_P…

des renseignements personnels Section 1 – Renseignements sur la personne aux études Faites remplir les champs suivants par la personne qui assure le suivi…

visé. La traite de personnes Souvent qualifiée d’esclavage moderne, la traite de personnes vise de son côté une série de comportements ayant pour but précis…

visé. La traite de personnes Souvent qualifiée d’esclavage moderne, la traite de personnes vise de son côté une série de comportements ayant pour but précis…

d’assurance maladies redoutées de la personne adhérente et de la personne conjointe (par 1 000 $ d’assurance) Âge de la personne adhérente Personne adhérente…

et, notamment, par le législateur, d’expressions comme « personne enceinte », « personne qui a un utérus », « personne qui accouche » ou « personne qui…

l’intégration des personnes immigrantes, entre autres par l’apprentissage des valeurs démocratiques et des valeurs québécoises exprimées par la Charte des…

2020, p. A.63-A.74. 6 Dans le cadre du volet 1 du crédit d’impôt pour personnes aidantes, la personne aidée est appelée « personne aidée admissible », alors…

que plus de la moitié des personnes (14 personnes, soit 54 %), appartiennent au groupe d’âge des 36-45 ans et 9 personnes (35 %) au groupe des 16-35 ans.…