Résultats de recherche

Subventions versées à même le budget discrétionnaire des ministres – Octobre à décembre 2024

pdf 192 Ko GAB_subventions_budget_discretionnaire.pdf

l'organisme. Gaspé 500,00 $ Société Nationale de l'Est du Québec inc. Aide financière pour la poursuite de la mission de l'organisme. Rimouski 1…

Mise à jour : 13 février 2025

Stratégie territoriale pour les États-Unis

pdf 13,25 Mo STR-Strat-Etats-Unis-Long-FR-12mai21-MRIF.pdf

SILICON VALLEY PHILADELPHIE QUÉBEC Relation Québec–États-Unis : fondements, enjeux et possibilités Un partenariat stratégique Les États-Unis sont un…

Mise à jour : 20 mars 2023

GOQ_Regl_subs_minerale_-p.762.pdf

pdf 720 Ko GOQ_Regl_subs_minerale_-p.762.pdf

la Gazette offi cielle du Québec, veuillez communiquer avec : Les Publications du Québec Service à la clientèle – abonnements 425, rue Jacques-Parizeau, 5e…

Mise à jour : 29 mai 2023

GOQ_rechage-vehicule-elec_p.765.pdf

pdf 720 Ko GOQ_rechage-vehicule-elec_p.765.pdf

la Gazette offi cielle du Québec, veuillez communiquer avec : Les Publications du Québec Service à la clientèle – abonnements 425, rue Jacques-Parizeau, 5e…

Mise à jour : 29 mai 2023

Prévisions budgétaires des organismes municipaux - Renseignements complémentaires - Exercice financier 2013

pdf 409 Ko A2_PB2013_Renseignements_complementaires.pdf

communautés métropolitaines (CM) au Québec, soit la CM de Québec et la CM de Montréal. La CM de Québec regroupe 28 municipalités, soit près de 10 % de la…

Mise à jour : 16 décembre 2013

Annexe 1 du Guide relatif à la planification des activités en prévention des incendies

pdf 322 Ko guide_planification_activites_annexe1.pdf

doit faire référence à des phénomènes tangibles. À cet égard, une analyse des incendies survenus au Québec confirme l’existence d’une relation relativement…

Mise à jour : 15 juin 2021

Mémoire sur le Règlement modifiant le Règlement sur les exemptions relatives à l’obligation d’être titulaire d’un contrat d’assurance de responsabilité

pdf 178 Ko 2021-0226_memoire.pdf

de l’assurance automobile du Québec (SAAQ). Cette exigence a toutefois été abolie par le Décret 934-2010 du 3 novembre 2010, car les municipalités de Laval,…

Mise à jour : 23 décembre 2021

Rapport - Groupe de travail sur la création d’un institut national d’excellence en éducation

pdf 0,91 Mo Rapport-institut-excellence-education.pdf

Montréal, l’Université du Québec à Chicoutimi, l’Université du Québec à Montréal, l’Université du Québec à Rimouski, l’Université du Québec à Trois-…

Mise à jour : 30 janvier 2024

Rapport financier 2019 – Formulaire codifié

xlsx 531 Ko A2_1_Formulaire_codifie_RF_2019.xlsx

additionnel Inscrire : Le vérificateur général de la Ville de … ou La vérificatrice générale de la Ville de … Prénom, Nom, Titre professionnel Nom de la …

Mise à jour : 16 mars 2020

Rapport financier 2020 consolidé

xlsx 753 Ko A2_1_Formulaire_codifie_RF_2020.xlsx

additionnel Inscrire : Le vérificateur général de la Ville de … ou La vérificatrice générale de la Ville de … Prénom, Nom, Titre professionnel Nom de la …

Mise à jour : 24 mars 2021

Résultats de recherche

Filtres

Subventions versées à même le budget discrétionnaire des ministres – Octobre à décembre 2024

Stratégie territoriale pour les États-Unis

GOQ_Regl_subs_minerale_-p.762.pdf

GOQ_rechage-vehicule-elec_p.765.pdf

Prévisions budgétaires des organismes municipaux - Renseignements complémentaires - Exercice financier 2013

Annexe 1 du Guide relatif à la planification des activités en prévention des incendies

Mémoire sur le Règlement modifiant le Règlement sur les exemptions relatives à l’obligation d’être titulaire d’un contrat d’assurance de responsabilité

Rapport - Groupe de travail sur la création d’un institut national d’excellence en éducation

Rapport financier 2019 – Formulaire codifié

Rapport financier 2020 consolidé

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca