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Rapport annuel 2021-2022 • Autorité centrale du Québec

pdf 1,06 Mo RA_ACQ_2021-2022_MJQ.pdf

L’Autorité centrale du Québec collabore avec la magistrature du Québec dans le cadre du réseau de juges contact en enlèvement pour le Canada. Notamment,…

Mise à jour : 23 janvier 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025

pdf 1,89 Mo rapport-etape-commission-viens-2025.pdf

en ligne : https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuit/ formation-policiere-etudiants-autochtones. https://www.quebec…

Mise à jour : 17 octobre 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025

pdf 1,89 Mo rapport-etape_commission-viens-2025.pdf

en ligne : https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuit/ formation-policiere-etudiants-autochtones. https://www.quebec…

Mise à jour : 24 octobre 2025

engagements_financiers_septembre 2025

pdf 2,56 Mo engagements_financiers_septembre_2025.pdf

SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU …

Mise à jour : 12 février 2026

Toutes les communications (lettres, courriels, textos, missives, etc.) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, Pascale Déry, et toutes les universités québécoises portant sur les sujets des campements propalestiniens, des manifestations pro

pdf 511 Ko 24-277_Diffusion.pdf

IB/JG/mc p. j. 3 Originale signée Gouvernement du Québec La ministre de l’Enseignement supérieur … 2 Québec 1035, rue De La Chevrotière, 16e étage Québec (…

Mise à jour : 19 novembre 2024

Statistiques sur les invasions de domiciles

pdf 676 Ko 2020-13847-3.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Juillet à septembre

pdf 234 Ko t2_frais-formation-colloque-art-22.pdf

l'informatique du Québec (JIQ)Secrétariat à l'Internet haute vitesse et aux projets spéciaux de connectivité 12 novembre 2024 Centre de foires Expocité…

Mise à jour : 15 novembre 2024

Marjorie Valiquette

pdf 901 Ko marjorie-valiquette.pdf

dans le cadre du PECC du gouvernement du Québec Présenté par : Madame Marjorie Valiquette Étendue géographique de la portée de ce mémoire L’ensemble du sud…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 2 – Mai 2022

pdf 525 Ko GUI_volet2.pdf

Mise à jour : 13 mai 2024

22-64_Diffusion.pdf

pdf 804 Ko 22-64_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Mise à jour : 4 octobre 2022

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Toutes les communications (lettres, courriels, textos, missives, etc.) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, Pascale Déry, et toutes les universités québécoises portant sur les sujets des campements propalestiniens, des manifestations pro

Statistiques sur les invasions de domiciles

Juillet à septembre

Marjorie Valiquette

Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 2 – Mai 2022

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