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n est la proportion de l'effectif par rapport à la population de 4 ans de la même année). 18 17 16 15 11 13 13 12 12 13 45 50 43 42 32 38 31 32 29 30…

1er septembre 2021 (date d’entrée en vigueur de la Loi) et le 28 février 2022. Il présente plus spécifiquement les principales réalisations en matière : 1-…

le cadre du Programme de soutien pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et…

signalement au directeur de la protection de la jeunesse (DPJ) . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 1.5 Le nouveau Code civil du Québec . . . . . . . . . .…

autochtones (Guide intérimaire). Volet II – Projets spécifiques Afin d’avoir accès à ce volet, une nation ou une communauté doit, pour les projets spécifique…

.. 13 4. Préoccupations par rapport aux travaux .................................................. 15 5. Architecture du nouveau pont…

la vie scolaire, professionnelle et sociale des personnes handicapées au sens de la Loi. Plus spécifiquement, son offre de services à la population consiste…

905000 Cégep de Trois-Rivières Préuniversitaire 500A1 Arts, lettres et communication Masculin 2018 15 73,1 905000 Cégep de Trois-Rivières Préuniversitaire…

40 622,70 25 622,70 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00 Titre du projet : Dégât eau 15/06/2020 B-077 Gr. Hermine Autorisation 30 000,00 15 000,00 15…

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