Résultats de recherche

innovatrice, accès des lieux adapté aux personnes handicapées, halte-garderie) et adaptés aux besoins de la clientèle (par exemple : jeunes, personnes…

novembre 2021 chez les personnes incarcérées et les travailleurs de trois établissements de détention provinciaux au Québec. Échantillonnage Population à…

porté l’analyse. DÉCISION 5. Examen de l’avis de la personne responsable • La personne chargée de prendre la décision, après examen de l’avis de la personne…

appuyer les propos ON S’ÉLÈVE! - Office des personnes handicapées du Québec 13 ON S’ÉLÈVE! - Office des personnes handicapées du Québec 14 ON S’ÉLÈVE! -…

peut attendre. Une personne ne peut réserver une place pour une autre personne qui doit arriver plus tard. Une présence est requise en tout temps pour…

demandes d’assistance d’une personne qui voudrait comprendre la décision de la personne responsable de l’accès aux documents et de la protection des…

d'une personne incarcérée 7.2 Mort accidentelle d'une personne incarcérée 7.3 Mort de cause indéterminée d'une personne incarcérée 7.4 Suicide…

d’une personne physique correspond à l’adresse de sa résidence principale. L’adresse professionnelle d’une personne physique correspond à son principal lieu…

des personnes handicapées du Québec. La Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées prévoit à l’article 1 que : « personne handicapée » ou «…

sexuellement ; des personnes sans statut ; des personnes issues des communautés ethnoculturelles ; des nouveaux arrivants et des personnes ne parlant ni le…