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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

pdf 1,33 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf

d’information. Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Référence à citer Ministère…

Mise à jour : 20 août 2025

Engagements financiers de plus de 25 000$ en novembre 2025

pdf 2,75 Mo engagements-financiers-2025-11.pdf

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs M Avis d’appel d’offres Approvisionnement (biens)…

Mise à jour : 27 février 2026

Engagements financiers de plus de 25 000$ en mars 2025

pdf 3,16 Mo engagements-financiers-2025-03.pdf

des activités de végétalisation Environnement Viridis inc. Mont-Saint-Hilaire 31 500,00 $ 31 500,00 $ 2025-03-19 Chaudière-Appalaches 25…

Mise à jour : 23 janvier 2026

Engagements financiers de plus de 25 000$ en novembre 2024

pdf 2,34 Mo engagements-financiers-2024-11.pdf

200073432024-11-15Approvisionnement Avis d’appel d’offresIMinistère de l'Environnement, de la Lutte 111 Ministère de l'Environnement, de la Lutte…

Mise à jour : 23 janvier 2026

Engagements financiers de plus de 25 000$ en mai 2025

pdf 2,52 Mo engagements-financiers-2025-05.pdf

budgétaire COMITÉ CONSULTATIF SUR L'ENVIRONNEMENT KATIVIK (CCEK) COMITÉ CONSULTATIF SUR L'ENVIRONNEMENT DE LA BAIE JAMES (CCEBJ) 5…

Mise à jour : 23 janvier 2026

Engagements financiers de plus de 25 000$ en septembre 2025

pdf 2,34 Mo engagements-financiers-2025-09.pdf

12 Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs I Avis d'appel d'offres Services…

Mise à jour : 10 février 2026

Programme d’aide financière aux centres communautaires de loisir (PAFCCL)

/tourisme-loisirs-sport/aides-financieres-sport-loisir-activite-physique-plein-air/aides-financieres-developpement/programme-aide-financiere-centres-communautaires-loisir

centres communautaires de loisir dans la réalisation d’interventions qui mettent en place des environnements favorables à la pratique régulière de loisirs ainsi qu’à l’action bénévole en cette…

Mise à jour : 8 avril 2026

À propos du plan pour la langue française

/gouvernement/ministeres-organismes/langue-francaise/publications/plan-langue-francaise/a-propos

Priorité 6 : Augmenter la disponibilité et la mise en valeur des contenus francophones dans l’environnement numérique Mesures : Assurer un leadership et développer des partenariats internationaux…

Mise à jour : 12 septembre 2025

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

pdf 911 Ko air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf

Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document :…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

pdf 0,95 Mo 2024-0118_air.pdf

Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document :…

Mise à jour : 18 juillet 2024

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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

Engagements financiers de plus de 25 000$ en novembre 2025

Engagements financiers de plus de 25 000$ en mars 2025

Engagements financiers de plus de 25 000$ en novembre 2024

Engagements financiers de plus de 25 000$ en mai 2025

Engagements financiers de plus de 25 000$ en septembre 2025

Programme d’aide financière aux centres communautaires de loisir (PAFCCL)

À propos du plan pour la langue française

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

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