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56D 52D Personnes seules 455C 414C 379C 389C Personnes seules, hommes 222C 228D 191C 197C Personnes seules, femmes 233D 186D 188C 193C Personnes seules, pers…

catégories de personnes aux études 10 2.1 Les personnes aux études avec contribution du conjoint ou de la conjointe 10 2.2 Les personnes aux études sans…

à l’AMM, la personne doit être atteinte d’une maladie grave et incurable. 2 Aucune autre condition médicale ne donne ouverture à l’AMM dans la LCSFV. Cela…

titre de personnes victimes, de personnes confidentes, de personnes témoins, de personnes ayant une obligation d’intervenir, de personnes se questionnant sur…

sexuellement ; des personnes sans statut ; des personnes issues des communautés ethnoculturelles ; des nouveaux arrivants et des personnes ne parlant ni le…

audiencier(-ière) C’est la personne assise en avant du ou de la juge qui prend en note tout ce qui se passe dans la salle de cour. Huissier(-ière)-…

audiencier(-ière) C’est la personne assise en avant du ou de la juge qui prend en note tout ce qui se passe dans la salle de cour. Huissier(-ière)-…

lons de sang, sur la personne identifi ée ci-après, ne risque pas de mettre en danger la santé de cette personne. À la demande d’un agent de la paix : J’ai…

excluant les personnes ayant eu un diagnostic évident tel que défini par le Ministère); • médecins (de GMF ou de cliniques pour personnes désaffiliées),…

que les personnes de genre féminin vivent plus longtemps que les personnes de genre masculin. En effet, il y a presque deux fois plus de personnes de genre…