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de 250 personnes à l’intérieur ou plus de 500 personnes à l’extérieur; 15° à une cérémonie funéraire ou de mariage à laquelle assistent plus de 250 personnes…

l’État Personne immigrante de la catégorie des réfugiés et des personnes en situation semblable sélectionnée et admise au Québec à la charge du gouvernement.…

demandes. Il peut s’agir de cours à temps partiel (personnes immigrantes et personnes canadiennes de naissance) ou de cours à temps complet (personnes…

conditions que ces personnes ou sociétés de personnes doivent remplir afin d’être exonérées de la TSP. Ainsi, la législation fiscale sera modifiée afin…

méthodes de collecte choisies : • Liste des personnes ayant reçu la consultation et nombre de personnes ayant répondu oui à la question; • Liste des personne…

l’Éducation PHASE 1 : TENSION ▪ La personne auteure de la violence a des épisodes de colère, menace l’autre personne du regard et fait peser de lourds…

toutes les personnes de 18 à 64 ans. Les personnes de moins de 18 ans reçoivent, quant à elles, 45 % 5 du montant alloué à un adulte. Les personnes de 65 ans…

socioéconomique des personnes immigrantes Accompagner la personne immigrante dans son parcours d’intégration Promouvoir les sessions Objectif…

français chez les personnes immigrantes Augmenter la participation des personnes immigrantes aux services de francisation gouvernementaux Promouvoir les…

Catégories de personnes concernées par les renseignements versés dans le fichier Employée ou employé du ministère Autre(s) (spécifier) : Les personnes…