Résultats de recherche

Ainsi, les personnes intéressées à venir s’établir de façon permanente au Québec dans le cadre du PSTQ devront d’abord remplir une déclaration d’intérêt dans…

conditions qu’il détermine, à une personne qui y purge une peine d’emprisonnement de moins de deux ans, dans le but de protéger sa santé ou celle des autres …

ou de mutilation accidentelles de la personne adhérente ▪ Régime d’assurance vie de base (6 000 $) : - des enfants à charge ou - des enfants à charge et de…

SELON LA TAILLE DU MÉNAGE, EN DOLLARS COURANTS, QUÉBEC, 2005-2019 1 personne 2 personnes 3 personnes 4 personnes 5 personnes 6 personnes 2005 14 614 20 667…

Remerciements Nous tenons à remercier les personnes qui ont participé à cette recherche-action pour leur générosité, leur transparence et leur disponibilité.…

visible? Personnes, autres que les personnes autochtones, qui ne sont pas de race blanche ou qui n’ont pas la peau blanche. Oui ❒ Non ❒ Êtes-vous une personn…

4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de la pers…

d’une personne physique correspond à l’adresse de sa résidence principale. L’adresse professionnelle d’une personne physique correspond à son principal lieu…

assistent plus de 25 personnes à l’intérieur ou plus de 500 personnes à l’extérieur; 16° à un lieu de culte, sauf pour une cérémonie de mariage ou de…

entre les personnes qui s’y trouvent, à moins : i. qu’il s’agisse d’occupants d’une même résidence privée ou de ce qui en tient lieu; ii. que l’une des perso…