Résultats de recherche

Capsule 1 - « Qu’est-ce que l’intimidation? »

pdf 0,96 Mo formation-intimidation-capsule-1.pdf

illustrer et appuyer les explications théoriques et les propos des personnes expertes que nous avons consultées. Toute ressemblance avec des personnes ou des…

Mise à jour : 12 avril 2023

Informations concernant le 284, route 271 à Saint-Benoit-Labre

pdf 1,20 Mo DO_demande_acces_2025-03-27-005_MAPAQ.pdf

Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de…

Mise à jour : 14 avril 2025

Directive type pour les organismes municipaux

pdf 738 Ko directive-type_organisme-municipaux.pdf

exceptions prévues dans la Charte pour les personnes physiques. INSPECTION OU ENQUÊTE – PERSONNES MORALES – CLF 16 RLA 2(6) Dans une communication écrite…

Mise à jour : 4 août 2025

Politique_sur_la_protection_des_renseignements_personnels.pdf

pdf 423 Ko Politique_sur_la_protection_des_renseignements_personnels.pdf

CONSENTEMENT DE LA PERSONNE CONCERNÉE Le Ministère peut communiquer certains renseignements personnels qu’il détient à une tierce personne s’il a obtenu le…

Mise à jour : 22 septembre 2023

LI_reception-accueil-p21_2025-2026_T1_MESS.pdf

pdf 92 Ko LI_reception-accueil-p21_2025-2026_T1_MESS.pdf

Trimestre 2025-2026 Avril à juin Description de l'activité Date Nombre de personnes prévues Coût de l'activité Activité hommage aux personnes…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Plan d'action régional 2025-2026 - Direction générale de Services Québec du Centre-du-Québec

pdf 869 Ko PAR_17_CQC_2025-2026.pdf

intégration au marché du travail (personnes handicapées, personnes autochtones, personnes immigrantes, personnes sous-scolarisées, etc.). • Encourager la…

Mise à jour : 15 septembre 2025

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Programme visant certaines mesures temporaires relatives à certains services médicaux, optométriques et dentaires en raison de la pandémie de la COVID-19 confié à la Régie de l’

pdf 310 Ko services_medicaux_optometriques_dentaires_ramq_covid19_memoire.pdf

Programmes et personnes visés : Service médical, dentaire ou de chirurgie buccale • Une personne qui était une personne assurée entre le 16 mars 2020 et le…

Mise à jour : 28 septembre 2021

Modalités d’application 2023-2026 du Programme de subvention aux véhicules collectifs accessibles

pdf 297 Ko modalites-application_PSVCA.pdf

soient celles : − De la Loi concernant le transport rémunéré de personnes par automobile; − Du Règlement sur le transport rémunéré de personnes par…

Mise à jour : 4 avril 2024

Guide d'accompagnement sur les fiches-indicateurs – organismes municipaux

pdf 907 Ko guide-accompagnement-raac-organismes-municipaux.pdf

méthodes de collecte choisies : • Liste des personnes ayant reçu la consultation et nombre de personnes ayant répondu oui à la question; • Liste des personne…

Mise à jour : 9 mars 2026

Demande de modification : ajout ou retrait d’une personne conjointe et/ou d’un enfant à charge qui accompagne – Programme régulier des travailleurs qualifiés

pdf 745 Ko FOR_prtq_ajout_retrait_ME-0114-2510.pdf

formulaire, on entend par « personne conjointe » l’épouse, l’époux, la conjointe de fait ou le conjoint de fait de la personne requérante principale. Épouse…

Mise à jour : 5 janvier 2026

Résultats de recherche

Filtres

Capsule 1 - « Qu’est-ce que l’intimidation? »

Informations concernant le 284, route 271 à Saint-Benoit-Labre

Directive type pour les organismes municipaux

Politique_sur_la_protection_des_renseignements_personnels.pdf

LI_reception-accueil-p21_2025-2026_T1_MESS.pdf

Plan d'action régional 2025-2026 - Direction générale de Services Québec du Centre-du-Québec

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Programme visant certaines mesures temporaires relatives à certains services médicaux, optométriques et dentaires en raison de la pandémie de la COVID-19 confié à la Régie de l’

Modalités d’application 2023-2026 du Programme de subvention aux véhicules collectifs accessibles

Guide d'accompagnement sur les fiches-indicateurs – organismes municipaux

Demande de modification : ajout ou retrait d’une personne conjointe et/ou d’un enfant à charge qui accompagne – Programme régulier des travailleurs qualifiés

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca