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Demandes d'accès traitées par le Ministère entre le 1 janvier 2022 et le 30 juin 2023

pdf 638 Ko 23-291_Diffusion.pdf

s. 2023‐04‐04 15:06 2023‐05‐04 00:00 Accès total 16310/23‐71…

Mise à jour : 25 octobre 2023

Ancien guide du participant Chauffez vert - 22 février 2023 au 18 juin 2024

pdf 1,66 Mo Chauffez-vert-guide-participant-22-fevrier-2023.pdf

ompes- bienergie-chauffez-vert-2023-01-18.pdf…

Mise à jour : 18 novembre 2024

Rapport de vérification particulière - Partie 1 : Faits saillants, conclusions et recommandations

pdf 1,39 Mo RapVerif_SitesWebOrd2022_Part1.pdf

SECTION=201.html https://www.cicdi.ca/1650/le_canada_et_la_convention_mondiale.canada https://www.cicdi.ca/1650/le_canada_et_la_convention_mondiale.canada…

Mise à jour : 5 mai 2025

Résumé et suites de la vérification particulière

pdf 541 Ko ResumVerif_SitesWebOrd2022.pdf

in/documents/Commissaire/RapportVerif_SitesWebOrdres.pdf https://www.opq.gouv.qc.ca/fileadmin/documents/Commissaire/RapportVerif_SitesWebOrdres.pdf Sites Web…

Mise à jour : 5 mai 2025

Rapport de vérification particulière - Partie 2 : Résultats, problématique et pistes de solutions

pdf 1,52 Mo RapVerif_SitesWebOrd2022_Part2.pdf

l’admission sur les sites Web des ordres Rapport de vérification particulière – Partie 2 xiii Page Web vs document en ligne En navigant sur un site Web, on…

Mise à jour : 5 mai 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l’eau potable

pdf 412 Ko air-eau-potable-rqep-03-2021.pdf

corriger la situation. 4 Santé Canada, Recommandations pour la qualité de l’eau potable au Canada : document technique – le plomb, 2019, https://www.canada…

Mise à jour : 20 août 2025

Modifications réglementaires dans le domaine de l’environnement

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-6-30-avril-2024

de la Faune et des Parcs (MELCCFP). Ces modifications ont été publiées à la Gazette officielle du Québec du 21 juin 2023 et poursuivent notamment l’objectif de mettre en œuvre certaines mesures…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024.

pdf 4,48 Mo 24-381_Diffusion.pdf

dans les écoles secondaires, CÉGEPS et Universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024. Nous avons répertorié des…

Mise à jour : 4 novembre 2024

Tableau de bord de l'éducation

/education/indicateurs-statistiques/prescolaire-primaire-secondaire/tableau-de-bord

composés de deux groupes : élèves nés à l’extérieur du Canada (première génération); élèves nés au Canada dont au moins un parent est né à l’extérieur du Canada (deuxième génération). Les élèves non…

Mise à jour : 26 mars 2026

Modifications réglementaires dans le domaine de l’environnement

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-6-30-avril-2024

de la Faune et des Parcs (MELCCFP). Ces modifications ont été publiées à la Gazette officielle du Québec du 21 juin 2023 et poursuivent notamment l’objectif de mettre en œuvre certaines mesures…

Mise à jour : 11 mars 2025

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Rapport de vérification particulière - Partie 1 : Faits saillants, conclusions et recommandations

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Rapport de vérification particulière - Partie 2 : Résultats, problématique et pistes de solutions

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l’eau potable

Modifications réglementaires dans le domaine de l’environnement

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024.

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