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Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023 2028

pdf 1,14 Mo air-strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf

2021b. 39 ISQ, 2021b. 40 Gouvernement du Québec, 2021. 41 RECYC-QUÉBEC, 2020. 42 RECYC-QUÉBEC, 2020. 43 RECYC-QUÉBEC, 2020. 44 RECYC-QUÉBEC, 2019. 19 4.2 Imp…

Mise à jour : 22 décembre 2022

À propos des bioénergies

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/energie/sources-energie/bioenergies/propos-bioenergies

comme du lisier provenant d’élevages de porc; les résidus industriels, commerciaux ou municipaux. Au Québec, les bioénergies les plus courantes sont le bois de chauffage, les résidus des scieries,…

Mise à jour : 15 juillet 2025

Radon domiciliaire

/habitation-territoire/milieu-de-vie-sain/radon-domiciliaire

passif sur le site de l’ Association pulmonaire du Québec , qui offre des dosimètres certifiés et approuvés par Santé Canada; consulter le site de CAA Québec Habitation , qui fournit les informations…

Mise à jour : 20 novembre 2025

Mémoire au Conseil des ministres - Analyse d'impact règlementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les conditions d’exercice d’une opération de courtage, sur la déontologie des courtiers et sur la publicité

pdf 238 Ko 2022-0067_air.pdf

fonctionnement du secteur. 5 5. Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi Aucun impact significatif sur l’emploi n’est anticipé. Grille d’appréciation…

Mise à jour : 19 avril 2022

Paramètres du régime d’imposition des particuliers pour l’année d’imposition 2026

pdf 370 Ko AUTFR_RegimeImpot2026.pdf

du Québec ISSN 2368-8815 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2025 I Table des matières 1. Indexation du régime d’imposition des particuliers…

Mise à jour : 27 novembre 2025

Projet de Règlement sur les baux de droits exclusifs de chasse et de pêche

pdf 681 Ko air-baux-droits-exclusifs-chasse-peche-2022.pdf

ires 4. Évaluation des impacts 4.1 Description des secteurs touchés 4.2 Impact du projet de règlement 4.3 Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi 4.4…

Mise à jour : 20 août 2025

Planification des infrastructures et des équipements du Guide La prise de décision en urbanisme

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/planification/planification-infrastructures-equipements

leur localisation compte tenu de leurs impacts sur le milieu. Par exemple, lorsqu'on prend en compte les problèmes de circulation, de transport en commun ou l'impact sur les artères…

Mise à jour : 10 mai 2024

Budget 2022-2023 -Processus et documentation budgétaires : une reddition de comptes sur les finances publiques de l’État

pdf 5,24 Mo ProcessusBudgetaire_2223.pdf

bicaméral au Québec a été remplacé par un système monocaméral, et l’Assemblée législative est devenue l’Assemblée nationale du Québec. L’organisation et le…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Monthly report on financial transactions at October 31, 2021

pdf 570 Ko MENEN_rmop_15_11.pdf

the impact of COVID-19 on the results of government enterprises in 2020-2021, particularly those of Loto-Québec and Hydro-Québec, as well as favourable…

Mise à jour : 27 juin 2025

Budget 2021-2022 – Renseignements additionnels

pdf 862 Ko Budget2122_RenseignementsAdd.pdf

autres corps policiers du Québec, l’Association des directeurs de police du Québec, l’École nationale de police du Québec, le ministère de la Sécurité…

Mise à jour : 29 octobre 2024

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Paramètres du régime d’imposition des particuliers pour l’année d’imposition 2026

Projet de Règlement sur les baux de droits exclusifs de chasse et de pêche

Planification des infrastructures et des équipements du Guide La prise de décision en urbanisme

Budget 2022-2023 -Processus et documentation budgétaires : une reddition de comptes sur les finances publiques de l’État

Monthly report on financial transactions at October 31, 2021

Budget 2021-2022 – Renseignements additionnels

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