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Foire aux questions – Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet – Résilience des communautés et relocalisation

pdf 412 Ko FAQ_relocalisation.pdf

admissibles financées ou ayant déjà été financées par un autre programme gouvernemental ou qui sont en cours d’évaluation pour l’un de ces programmes ne sont…

Mise à jour : 3 novembre 2023

Programme AccèsLogis Québec - Cadre normatif

pdf 489 Ko ACL-normes.pdf

Version administrative refondue au 15 juillet 2025 PROGRAMME ACCÈSLOGIS QUÉBEC NORMES D’APPLICATION 1 SECTION I DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION 1. Dans les…

Mise à jour : 26 août 2025

Programme d’aide financière visant la préservation du parc immobilier communautaire – Normes

pdf 355 Ko PPPIC-normes.pdf

risques financiers associés aux prêts garantis dans le cadre du Programme. Programme : Le Programme d’aide financière visant la préservation du parc…

Mise à jour : 18 juillet 2025

Guide rapport étape - Programme Prime-Vert 2.2

pdf 125 Ko GM_guide-redaction-rapport-etape-pv2.2_MAPAQ.pdf

1 Guide de rédaction du rapport d’étape Programme Prime-Vert 2023-2026 Sous-volet 2.2 – Appui aux projets de mobilisation, de concertation et de transfert en…

Mise à jour : 1 avril 2026

Aide financière pour l’amélioration de la sécurité routière et l’aide aux victimes de la route

/transports/aide-financiere/securite-routiere/victimes-de-la-route

Nouvel appel de projets L’appel de projets pour l’année financière 2026-2027 est en cours et se termine le 31 août 2026 inclusivement. Dans cette page : Objectif Admissibilité Aide accordée Démarche…

Mise à jour : 13 juillet 2026

Guide rapport final - Programme Prime-Vert, sous-volet 2.2

pdf 155 Ko GM_guide-redaction-rapport-final-pv2.2_MAPAQ.pdf

1 Guide de rédaction du rapport final Programme Prime-Vert 2023-2026 Sous-volet 2.2 – Appui aux projets de mobilisation, de concertation et de transfert en…

Mise à jour : 1 avril 2026

Présenter une demande de sélection permanente dans le cadre du Programme de sélection des travailleurs qualifiés

/immigration/permanente/travailleurs-qualifies/programme-selection-travailleurs-qualifies/presenter-demande

être plus long. Cette information a été mise à jour le 14 juillet 2026. Par ailleurs, depuis le 13 mai 2026, le Ministère priorise le traitement des demandes de sélection permanente présentées au…

Mise à jour : 17 juillet 2026

Établir le salaire du travailleur étranger agricole pour embaucher dans le Programme des travailleurs agricoles saisonniers

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/administrer-gerer/embauche-gestion-personnel/recruter/embaucher-immigrant/embaucher-travailleur-etranger-temporaire/embaucher-travailleur-agricole/mexique-antilles-8-mois-ou-moins/etablir-salaire

selon les quartiles (PDF 1,29 Mo) demeure possible jusqu’au 31 mai 2026. Dès le 1 er juin 2026, vous devrez vous référer à la version 2025 du guide. Le salaire horaire que vous devez offrir dépend de…

Mise à jour : 27 avril 2026

2023-110 – Liste des projets retenus dans le Programme d’infrastructures municipales d’eau 2023 (PRIMEAU)

pdf 308 Ko DAI_2023-110_projets_primeau.pdf

documents suivants : La liste des projets retenus dans le cadre du Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) 2023. Cette liste devrait…

Mise à jour : 5 octobre 2023

Programme d’aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon - Guide d’accompagnement pour une demande d’aide financière

pdf 278 Ko GUI_aide_financiere_locataires.pdf

critères d’admissibilité au Programme d’aide pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda (Programme) Nous vous invitons à vérifier…

Mise à jour : 18 août 2026

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