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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les mines

pdf 920 Ko 2026-0019_air.pdf

façons de faire du MRNF. Certains éléments exigés actuellement sont désuets et représentent un fardeau pour l’industrie. Un des éléments actuellement exigés…

Mise à jour : 11 mars 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1,04 Mo 202603-19_DE.pdf

façons de faire du MRNF. Certains éléments exigés actuellement sont désuets et représentent un fardeau pour l’industrie. Un des éléments actuellement exigés…

Mise à jour : 12 mars 2026

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 21 Mo 22-336_Diffusion.pdf

la prise des repas dans les bureaux; Enlever des chaises; Distancer des tables; Délimiter la zone individuelle autorisée à la table par du ruban coloré;…

Mise à jour : 31 janvier 2023

Rapport d'examen de plainte

pdf 558 Ko Rapport_5129-21-001.pdf

mai 2021 Approuvé par : André Gariépy, avocat, F.Adm.A., ASC Commissaire No de dossier: 5129-21-001 TABLE DES MATIÈRES 1. Introduction…

Mise à jour : 21 février 2025

Violence conjugale en 2021

pdf 600 Ko stats_violence_conjugale_2021_3.pdf

org/Table.aspx/Indicator/[Security][Criminality]Police_Interventions_/2010-06-08-01/12 682. 4 Une brève définition de la nature des relations représentées…

Mise à jour : 2 mai 2023

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

pdf 2,86 Mo Revison-modele-Rapport-final.pdf

leur donnera des marges qu’ils n’ont pas à l’heure actuelle. 2.3.2.3. Éloignement des campus et sites comprenant de multiples bâtiments Le modèle actuel…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Mémoire du conseil des ministres - Consultation publique sur le Régime de rentes du Québec

pdf 132 Ko 2022-0230_memoire.pdf

son anticipation passerait progressivement d’un maximum de 36 % de la rente de retraite de base (actuellement à 60 ans) à 21,6 % (option 1) ou aucune…

Mise à jour : 16 décembre 2022

Mémoire sur le financement des universités

pdf 1,71 Mo Memoire-SCCC-UQO.pdf

Table des matières…

Mise à jour : 5 juillet 2023

Mémoire au Conseil des ministres - Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certaines catégories de régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de

pdf 262 Ko 2024-0008_air.pdf

partenaire commercial. 2 TABLE DE MATIÈRE SOMMAIRE EXÉCUTIF…

Mise à jour : 11 mars 2024

Synthèse des principaux enjeux, risques et pistes de solution pour adapter la conservation du patrimoine culturel bâti québécois aux impacts des changements climatiques

pdf 2,46 Mo RA-synthese-enjeux-patrimoine-culturel-ouranos.pdf

https://nationaltrustcanada.ca/fr/qui-nous-sommes-2/table-ronde-nationale-de-leducation-sur-le-patrimoine…

Mise à jour : 2 décembre 2024

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Rapport d'examen de plainte

Violence conjugale en 2021

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

Mémoire du conseil des ministres - Consultation publique sur le Régime de rentes du Québec

Mémoire sur le financement des universités

Mémoire au Conseil des ministres - Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certaines catégories de régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de

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