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2025-26-015

pdf 806 Ko 2025-26-015.pdf

certains documents détenus par le ministère font l'objet d'une diffusion sur Internet. Voici les adresses où ces documents peuvent être consultés :…

Mise à jour : 9 juin 2025

Tout document concernant l'utilisation d'un véhicule policier par un agent de police, d'un véhicule d'incendie par un pompier et d'un véhicule de premiers répondants par un ambulancier

pdf 381 Ko 2020-11670.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 19 août 2020 N/Réf. : 2020-11670…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Partage des produits de la criminalité de 2019 à 2024 - BSM-2025-005011

pdf 182 Ko DAI_no_BSM-2025-005011.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 4 avril 2025 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 10 avril 2025

24-159_Diffusion.pdf

pdf 1,29 Mo 24-159_Diffusion.pdf

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 8 août 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 12 août 2024

Infirmières et infirmiers auxiliaires

/emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/infirmieres-et-infirmiers-auxiliaires

d’exercice de manière permanente, abandon des démarches, etc.), veuillez communiquer avec nous par courriel à l’adresse oqlf_op@oqlf.gouv.qc.ca ou par téléphone au 514 873 4734. » Plaintes reçues…

Mise à jour : 4 mars 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 119 Ko 202307-03_DE.pdf

G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 27 juillet 2023 DEMANDEUR N/Réf. : 202307-03…

Mise à jour : 10 août 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 122 Ko 202310-60_DE.pdf

G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 2 novembre 2023 DEMANDEUR V/Réf. : 9011505-1…

Mise à jour : 3 novembre 2023

Octroi d'une aide financière au Regroupement des usagers du port de Cap-aux-Meules quant à l'acquisition et à l'opération d'une grue-portique au port de Cap-aux-Meules

pdf 4,31 Mo RA-grue_portique.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 …2 Par courriel , La présente donne suite à votre demande…

Mise à jour : 6 mai 2021

Mémoires déposés lors de la consultation générale sur l’avant-projet de loi instituant le nouveau Code de procédure civil et les mémoires déposés lors des consultations particulières sur le projet de loi no28 – BSM-2025-005491

pdf 214 Ko DAI_no_BSM-2025-005491.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 27 octobre 2025 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 29 octobre 2025

Demande accès banque temporaire congés 21 janvier 2022

pdf 345 Ko 21-137_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education gouv qc.ca Québec, le 21 janvier 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 29 septembre 2022

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Tout document concernant l'utilisation d'un véhicule policier par un agent de police, d'un véhicule d'incendie par un pompier et d'un véhicule de premiers répondants par un ambulancier

Partage des produits de la criminalité de 2019 à 2024 - BSM-2025-005011

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Infirmières et infirmiers auxiliaires

Note de service - Planification des activités publiques

Note de service - Planification des activités publiques

Octroi d'une aide financière au Regroupement des usagers du port de Cap-aux-Meules quant à l'acquisition et à l'opération d'une grue-portique au port de Cap-aux-Meules

Mémoires déposés lors de la consultation générale sur l’avant-projet de loi instituant le nouveau Code de procédure civil et les mémoires déposés lors des consultations particulières sur le projet de loi no28 – BSM-2025-005491

Demande accès banque temporaire congés 21 janvier 2022

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