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Octobre à décembre 2021

pdf 208 Ko budget-ministre-art-26.pdf

mission de l'organisme 3 000,00Sainte-Rose Leucan Québec Soutenir la mission de l'organisme 500,00Laurier-Dorion Maison des femmes autistes du …

Mise à jour : 4 février 2025

2024-067 – Correspondances du ministère avec la Municipalité du Canton de Dundee

pdf 4,09 Mo DAI_2024-067_correspondances_canton_dundee.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 22 août 2024…

Mise à jour : 23 août 2024

Microsoft Word - V2Synthèse_SNUAT_DocConsultation_VF_17h25.DOCX

pdf 5,68 Mo SNUAT_document_consultation_synthese_01.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2021 https://www.…

Mise à jour : 28 juin 2021

LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

pdf 1,39 Mo Engagements_financiers_Avril_2025.pdf

287,08 $ Revenu Québec Québec, Louis-Hébert Objet : Total 58 287,08 $ Fonds de la cybersécurité et du numérique 8 96410130 CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ…

Mise à jour : 12 septembre 2025

Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 (infractions non respect port du couvre-visage)

pdf 133 Ko Memoire_Amendes-Couvre-visage.pdf

la hausse au Québec depuis la fin août 2020. Le virus circule toujours et la menace d’une deuxième vague est réelle. Des régions épargnées lors de l’arrivée…

Mise à jour : 9 octobre 2020

Avril 2023

pdf 401 Ko Engagements_financiers_2023-04.pdf

$ Montréal * 9300-8704 Québec inc. Sherbrooke 1 721 675,00 $ 1 721 675,00 $ 1 721 675,00 $ FLASH DECOR INC. Laval 1 812 025,35 $ 2023-04-03 1710618 /…

Mise à jour : 25 mai 2023

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des principes directeurs de la qualité architecturale faisant l’objet de moyens visant à encadrer les nouveaux projets municipa

pdf 211 Ko FIC_orientation_5_qualite_architecturale.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 http://…

Mise à jour : 5 mai 2025

Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité du travail et le Code de sécurité pour les travaux de construction

pdf 145 Ko 2021-2252-2253_memoire.pdf

organisations suivantes : - Partie patronale • Conseil du patronat du Québec; • Fédération des chambres du commerce du Québec; • Ville de Montréal; •…

Mise à jour : 28 janvier 2022

Programme d’aide financière pour la gratuité de la formation des surveillants-sauveteurs et des moniteurs aquatiques 2023-2026 - Février 2025

pdf 473 Ko Programme-gratuite-sauveteurs-moniteurs-GUIDE.pdf

n 100, rue Laviolette, bureau 213 Trois-Rivières (Québec) G9A 5S9 Téléphone : 819 371-6033 Ligne sans frais : 1 800 567-7902 © Gouvernement du Québec…

Mise à jour : 23 avril 2025

LI_coll-congres-p22_2025-2026_T1_MESS.pdf

pdf 333 Ko LI_coll-congres-p22_2025-2026_T1_MESS.pdf

au travail Ambulance Saint-Jean Service des opérations - Québec - Unité C 3 2025-05-07 au 2025-05-08 670, rue Bouvier, bureau 250A Québec (Québec) G2J 1A7…

Mise à jour : 10 octobre 2025

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2024-067 – Correspondances du ministère avec la Municipalité du Canton de Dundee

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LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 (infractions non respect port du couvre-visage)

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des principes directeurs de la qualité architecturale faisant l’objet de moyens visant à encadrer les nouveaux projets municipa

Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité du travail et le Code de sécurité pour les travaux de construction

Programme d’aide financière pour la gratuité de la formation des surveillants-sauveteurs et des moniteurs aquatiques 2023-2026 - Février 2025

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