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Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2024-2025

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information/documents-transmis-demande-acces-information-2024-2025

Santé et des Services sociaux rend disponibles les demandes d’accès à l’information reçues dans les deux dernières années. Elles sont publiées dans les cinq jours ouvrables suivant leur transmission…

Mise à jour : 4 mars 2026

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de mars 2024

pdf 2,26 Mo Engagements-financiers-03-2024.pdf

transport de Lévis 8379211 Lévis (2018) Lévis 27-mars-24 28-mars-24 0807 Subv. fonctionnement transport en commun 1400000 Lévis (2018) Lévis 26-mars-24…

Mise à jour : 27 juin 2025

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois d'avril 2024

pdf 2,90 Mo Engagements-financiers-04-2024.pdf

Transport en commun - volet fédéral Société de transport de Lévis 13 338 846,09 $ Lévis (2018) Lévis 03-avr-24 15-avr-24 Total : Société de transport de Lévi…

Mise à jour : 27 juin 2025

Exploring Adults' Prior Learning: A Lever Effect

pdf 3,88 Mo SARCA_Exploration_Prior_Learning_VA.pdf

EXPLORING ADULTS’ PRIOR LEARNING: A LEVER EFFECT REFERENCE DOCUMENT Reception, Referral, Counselling and Support Services (SARCA) EXPLORING ADULTS’ PRIOR…

Mise à jour : 2 mai 2024

Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de mai 2024

pdf 3,12 Mo Engagements-financiers-05-2024.pdf

Société de transport de Lévis 4 524,19 $ Lévis (2018) Lévis 02-mai-24 01-juin-24 0807 PAGTCP 295 300,77 $ Lévis (2018) Lévis 02-mai-24 01-juin-24 0807 PAGTCP…

Mise à jour : 27 juin 2025

Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de juillet 2023

pdf 5,22 Mo Engagements-financiers-07-2023.PDF

869 359,00 0850 PSTA-2022-2025 Société de transport de Lévis 999 041,00 Lévis (2018) Lévis 2023-07-10 2023-07-13 Total : Société de transport de Lévis 999…

Mise à jour : 27 juin 2025

Collaboratrice ou collaborateur pour Science et technologie

pdf 149 Ko CR1317-0219.pdf

de la mathématique, de la science et de la technologie Durée du contrat La durée du contrat est de deux années. Cependant, celui-ci pourrait être renouvelé…

Mise à jour : 17 avril 2026

Programme d'adaptation de domicile – Option 1 – Accompagnement professionnel

/habitation-territoire/construction-renovation/adapter-etablissement-domicile-personnes-handicapees/programme-adaptation-domicile/pad-option-1-accompagnement-professionnel

Installation d’un lève-personne sur rail. Équipements spécialisés admissibles rampes d’accès; plates-formes élévatrices; lève-personnes sur rail; ouvre-portes électriques; fauteuils élévateurs…

Mise à jour : 9 mars 2026

Demandes d'accès au ministère de la Culture et des Communications

/gouvernement/ministeres-organismes/culture-communications/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2025/annee-2023

ainsi qu’à l’égard des immeubles suivants : 4980, route de l’Aéroport, Saint-Hubert, Québec, J3Y 8Y9 ; Deux parties du lot 6 307 634, cadastre du Québec, circonscription foncière de Chambly ; Une…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1,23 Mo air-projet-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-07-2024.pdf

(2015; Guide MRF) ou ses versions antérieures et fait l’objet d’allègements administratifs depuis deux décennies. L’objectif de cet encadrement est d’offrir…

Mise à jour : 20 août 2025

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Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de mars 2024

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Exploring Adults' Prior Learning: A Lever Effect

Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de mai 2024

Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de juillet 2023

Collaboratrice ou collaborateur pour Science et technologie

Programme d'adaptation de domicile – Option 1 – Accompagnement professionnel

Demandes d'accès au ministère de la Culture et des Communications

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