Résultats de recherche

Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de…

FORMULAIRE RENSEIGNEMENTS SUR LE PROFIL DE LA PERSONNE QUI A CONTRIBUÉ À LA PROCRÉATION D’UN ENFANT Le formulaire Renseignements sur le profil de la personne…

FORMULAIRE RENSEIGNEMENTS SUR LE PROFIL DE LA PERSONNE QUI A CONTRIBUÉ À LA PROCRÉATION D’UN ENFANT Le formulaire Renseignements sur le profil de la personne…

Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de…

serait détenu par une autre personne. L'objectif original était plutôt d'éviter que la personne âgée de 12 à 24 ans n'utilise le permis de la même…

propos des personnes candidates sur l’examen et ses questions Les réponses au questionnaire de février 2023 expédié aux 2904 personnes candidates nous…

pas auparavant et qui n’est pas fourni par la personne elle-même ou une autre source. Il peut s’agir, par exemple, d’une décision prise à l’égard de la perso…

certaines situations problématiques. Transport rémunéré de personnes Le 10 octobre 2019, la Loi concernant le transport rémunéré de personnes par automobile…

ethnique déclarée 2 610 personnes 1 045 personnes 75 personnes 99,3 % 75,3 % 3,8 % 85 7,2 % 160 11,0 % 245 15,3 % 340 23,4 % 520 39,2 % 870 81,3 % 1 740 15,7…

déclarée 17 205 personnes 8 715 personnes 1 020 personnes 90,2 % 31,1 % 3,1 % 465 6,2 % 930 13,2 % 1 975 20,6 % 3 090 29,9 % 4 485 27,0 % 4 050 32,0 % 4 665…