Résultats de recherche

des Ministères, des organismes et des réseaux du secteur public ainsi que des sociétés d’état (Loi 15), plus précisément : 1. Tout document, notamment les…

validité du consentement Le consentement doit être manifeste, libre, éclairé et être donné à des fins spécifiques. (art. 53.1) Disposition similaire à celle…

THO14: SEPM15: PIBR15: PRU15: THO15: SEPM16: PIBR16: PRU16: THO16: SEPM17: PIBR17: PRU17: THO17: FD11: PEU12: FD12: PEU11: PEU13: FD13: PEU14: FD14: SEPM18:…

début de l'emploiMM 15: Mois de la fin de l'emploi MM 15: Mois de la fin de l'emploi MM 16: Jour du début de l'emploi JJ 14: Jour du début de…

physiques 750 1 446 750 669 Expérimentés et Réguliers 3 s.o. s.o. s.o. s.o.Expérimentés Spécifiques et Réguliers Spécifiques 3 s.o. s.o. s.o. Total 750 1446…

158 – Créditeur et frais courus pour les rétroactivités salariales à payer; Lignes 802.15, 812.15, 832.15 et 892.15 – Ajustements liés à la rétroactivité…

158 – Créditeur et frais courus pour les rétroactivités salariales à payer; Lignes 802.15, 812.15, 832.15 et 892.15 – Ajustements liés à la rétroactivité…

début de l'emploiMM 15: Mois de la fin de l'emploi MM 15: Mois de la fin de l'emploi MM 16: Jour du début de l'emploi JJ 14: Jour du début de…

l’apprenti vont y apposer leurs initiales pour consigner la réalisation de chaque tâche. Le compagnon y spécifie le contexte technique d’exécution de chaque…

1.2 — Appui à la gestion des matières résiduelles agricoles (mesure 1.2.2) DATE VERSION : 2024-01-15 Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de…