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Règlements sur les milieux hydriques et sur les ouvrages de protection contre les inondations - Analyse d’impact réglementaire, 2025

pdf 1,59 Mo air-milieux-hydriques-ouvrages-protection-inondations-06-2025.pdf

Entre 70 % et 20 % Entre 20 % et 7 % Profondeur Plus de 60 cm Très élevée Élevée Modérée 30 à 60 cm Très élevée Élevée Faible 0 à 30 cm Élevée Modérée Faible…

Mise à jour : 12 juin 2025

Statistiques correctionnelles du Québec 2023-2024

/gouvernement/ministeres-organismes/securite-publique/publications/statistiques-correctionnelles/statistiques-correctionnelles-quebec-2023-2024

davantage augmenté (14,8 %) que le reste de la population en 2023-2024, mais reste toutefois un peu moins élevé que la période prépandémique (-7,1 % par rapport à 2018-2019). La capacité carcérale…

Mise à jour : 2 février 2026

Guide d'utilisation des cartes de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles

pdf 4,81 Mo guide_utilisation_cartes_contraintes.pdf

également déposées à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. Les cartes sont publiées dans deux portails gouvernementaux : ·· Pour les ministères et…

Mise à jour : 19 janvier 2017

Guide d'utilisation des cartes de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles – Guide technique

pdf 1,29 Mo GUI_utilisation_cartes_contraintes_glissement_terrain.pdf

Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH). Accessibilité des cartes Les cartes sont publiées dans deux portails gouvernementaux : • pour les ministères…

Mise à jour : 8 avril 2026

Projet de règlement du Comité paritaire sur l'industrie des services automobiles de la région de Montréal - Analyse d'impact réglementaire

pdf 502 Ko AIR_auto-montreal-hausse-tx-hor-min-autres_MTRAV.pdf

évalués selon deux scénarios : l’impact brut et l’impact net. Selon le scénario d’impact brut, le coût additionnel de la hausse des taux horaires minimums,…

Mise à jour : 25 juillet 2024

Portrait socioéconomique de la Chaudière-Appalaches

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/portraits-socioeconomiques/chaudiere-appalaches

Population en 2025 Rang MRC d'appartenance Population de la MRC en 2025 Rang de la MRC Lévis 160 882 7 e Lévis 160 882 11 e Saint-Georges 33 881 34 e Beauce-Sartigan 56 156 34 e Thedford Mines…

Mise à jour : 23 mars 2026

Intégration d'Internet aux processus d'affaires des entreprises québécoises

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/tableau-bord-numerique/processus-affaires-quebec

parmi les entreprises, passant de 17,4 % en 2016 à 50,0 % en 2023. En 2023, plus d’une entreprise sur deux (56,5 %) fournit des appareils portables avec une connexion mobile à Internet à ses…

Mise à jour : 3 février 2026

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le mois de janvier 2026

pdf 1,30 Mo Engagements-financiers-01-2026.pdf

Société de transport de Lévis 1 170,37 Lévis (2018) Lévis 2026-01-06 2026-02-01 0807 PAGTCP 203 542,49 Lévis (2018) Lévis 2026-01-06 2026-02-01 0807 PAGTCP…

Mise à jour : 16 février 2026

Commerce de biens et de services entre le Québec et l'Ontario

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/commerce/donnees-economie-commerce/interprovincial/ontario

ontarien était évalué à près de 1 120 G$, ce qui équivalait : à 38 % du PIB canadien, au PIB le plus élevé au Canada; le PIB par habitant était de près de 71 659 $; le PIB réel a connu une hausse de…

Mise à jour : 3 février 2026

Demande accès document histoire autochtone 17 janvier 2022

pdf 407 Ko 21-140_Diffusion.pdf

septembre 2019 et se lisant comme suit: « Introduire, le plus tôt possible dans le parcours scolaire de l’élève, des notions relatives à l’histoire et aux…

Mise à jour : 29 septembre 2022

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Statistiques correctionnelles du Québec 2023-2024

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Guide d'utilisation des cartes de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles – Guide technique

Projet de règlement du Comité paritaire sur l'industrie des services automobiles de la région de Montréal - Analyse d'impact réglementaire

Portrait socioéconomique de la Chaudière-Appalaches

Intégration d'Internet aux processus d'affaires des entreprises québécoises

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le mois de janvier 2026

Commerce de biens et de services entre le Québec et l'Ontario

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