Résultats de recherche

s: S5_Personnes_Designees: S5_Personnes_Designees_Surv: S5_Personnes_Designees_Lieux: S6_Noms: S7_Nom: S7_Nom_Eleve: S7_Intervenants: S7_Temoins: S7_Personne…

titulaires d'un emploi supérieur Période : juillet, août, septembre 2024 Nom de la personne : André Lamontagne Fonction de la personne : Ministre Date…

l'organisme X b. Le personnel de l'organisme c. une autre catégorie de personnes 15. NOMBRE APPROXIMATIF DE PERSONNES RÉPERTORIÉES : 500 personnes…

postal , a décidé de demander sa dissolution. Nom de famille de la personne autorisée Prénom de la personne autorisée Signature de la personne autorisée Date…

l’organisation Personne responsable de remplir et de transmettre ce formulaire Prénom et nom Titre de civilité Fonction Téléphone Poste Courriel Personne…

Prénom : Téléphone : Courriel : Lien avec la personne décédée : 1. Renseignements sur l’identité de la personne décédée 2. Renseignements sur l’identité de…

Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de…

des personnes handicapées du Québec. La Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées prévoit à l’article 1 que : « personne handicapée » ou «…

cible sept catégories de personnes de la communauté : les handicapés physiques, les personnes économiquement défavorisées, les personnes âgées, les patients…

.. 104 Caractéristiques des personnes immigrantes de la catégorie des autres personnes immigrantes admises au Québec de 2013 à 2017, selon le sexe VUE…