Résultats de recherche

Organisme spécifique 7 1,07 Habitation 8 À caractère particulier: Fédéral / Provincial 9 1,00 Municipal 10 1,04 ENVERGURE NOTES ET COMMENTAIRES 1 Moins de…

Virginie Autre espèce (spécifiez) : Ours polaire Motif(s) d’intervention Nuisance Menace à la sécurité des gens Charge (sans blessure) Attaque (avec…

08 9 - 3 logements et plus Municipal 10 1,10 1,15 10 - Résidence secondaire ENVERGURE NOTES ET COMMENTAIRES 1 Moins de 500 000 $ 2 500 000 à 1,5 M $ 3 1,5 M…

d’emploi pour la communauté d’expression anglaise 7,2 7,2 7,9 7,9 8,1 38,3 Coordination du fonds 1,5 1,5 1,5 1,5 1,5 7,5 Renforcement de la capacité des…

ÉCRITE (courriel) 28‐juil‐23 15‐août‐23 10. N/Réf. : DA10‐20230801 Désire obtenir :…

subven5ons spécifiques Bien que l’UQO souhaite privilégier les subven3ons générales pour assurer une certaine pérennité et stabilité, il serait souhaitable…

sous réserve bien entendu que ces nouvelles orientations rejoignent les recommandations plus spécifiques que nous abordons ci-après. 1.2. L’adhésion de…

DROIT D’ACCÈS […] 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements.…

secondaire Municipal 10 1,09 ENVERGURE NOTES ET COMMENTAIRES 1 Moins de 500 000 $ 2 500 000 à 1,5 M $ 3 1,5 M à 2,5 M $ 4 2,5 M à 12 M $ 5 12 M à 30 M $ 6 30…

secondaire Municipal 10 1,08 ENVERGURE NOTES ET COMMENTAIRES 1 Moins de 500 000 $ 2 500 000 à 1,5 M $ 3 1,5 M à 2,5 M $ 4 2,5 M à 12 M $ 5 12 M à 30 M $ 6 30…