Résultats de recherche

Nombre d'étudiants inscrits à chacune des sessions du programme d'interprétation théâtrale du Cégep de Sainte-Hyacinthe et du programme d'interprétation théâtrale du Collège Lionel-Groulx ainsi que le financement accordé pour chacune des lettre

pdf 728 Ko 23-574_Diffusion.pdf

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Mise à jour : 13 février 2024

Rapports de recherche ou d’analyse produits par le MEQ évaluant le lien entre l'allocation de ressources aux CSS/CS et le maintien d'élèves HDAA en milieu scolaire, ou réagissant à l'allégation d’un tel lien de la part de certains CSS/CS qui se

pdf 257 Ko 23-359_Diffusion.pdf

herchepublicationtx- solrpublicationnouveaute/resultats-de-la- recherche/detail/article?tx_news_pi1%5Bnews%5D=5341&cHash=45cb6a74cc37b33c3 b4d1a8100f91bc7 ……

Mise à jour : 1 décembre 2023

Mémoire au conseil des ministres – Règlement modifiant le Règlement sur la médiation des demandes relatives à des petites créances

pdf 339 Ko 2022-0247_memoire.pdf

à charge. Ce programme comporte deux volets, dont chacun présente des objectifs et des mesures spécifiques en lien avec la matière visée. Le présent mémoire…

Mise à jour : 22 février 2023

Formulaire de présentation du projet (volet 1)

pdf 1,38 Mo FO-presentation-qualite-educative-25-28-volet1.pdf

S3_Indicateur_Ligne_14: S32_Activite_Ligne_15: S32_Responsable_Ligne_15: S32_Date_Prevue_Ligne_15: S32_Date_Fin_Ligne_15: S32_Livrable_Prevu_Ligne_15:…

Mise à jour : 7 janvier 2026

biotonix_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 2,34 Mo biotonix_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

s'inspirant de cadres cliniques validés (tels que BRIEF et MASC). • Adolescents : Les jeunes adultes (15-24 ans) intégrés aux organisations partenaires…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Processus de vérification sur place de l'effectif scolaire des établissements collégiaux subventionnés

pdf 267 Ko Processus-verification-effectif-cegep2019.pdf

............................................................................ 1 1.2. OBJECTIFS SPÉCIFIQUES…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Processus de vérification sur place de l'effectif scolaire des établissements collégiaux subventionnés

pdf 267 Ko 19-00324-Processus-verification-2019.pdf

............................................................................ 1 1.2. OBJECTIFS SPÉCIFIQUES…

Mise à jour : 29 novembre 2021

AUTFR_Tableau_recapitulatif_Mesures_ecofiscales_Mai2025.xlsx

xlsx 30 Ko AUTFR_Tableau_recapitulatif_Mesures_ecofiscales_Mai2025.xlsx

boissons gazeuses s.o. s.o. s.o. s.o. s.o. s.o. s.o. s.o. s.o. s.o. s.o. s.o. s.o. s.o. s.o. Droit spécifique sur les pneus neufs (3) 23.1 23.5 22.7 23.7…

Mise à jour : 4 juin 2025

15_Decision_2025-2026.pdf

pdf 274 Ko 15_Decision_2025-2026.pdf

Téléphone : 418 644-1500 acces@mcn.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 11 juillet 2025 N/Réf. : DA2526-15 Objet : Votre demande en vertu de la Loi sur l’accès…

Mise à jour : 14 juillet 2025

041_Memoire_C_Doucet_et_E_Bouchard.pdf

pdf 615 Ko 041_Memoire_C_Doucet_et_E_Bouchard.pdf

si Québec entend étendre ses prérogatives spécifiques quel que soit le champ de compétence visé. Autrement dit, le statut particulier et les pouvoirs spécifi…

Mise à jour : 11 septembre 2024

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Rapports de recherche ou d’analyse produits par le MEQ évaluant le lien entre l'allocation de ressources aux CSS/CS et le maintien d'élèves HDAA en milieu scolaire, ou réagissant à l'allégation d’un tel lien de la part de certains CSS/CS qui se

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