Résultats de recherche

e. 3 8. Quelle clientèle est visée par l’allocation spécifique pour la compensation de la contribution parentale non perçue? L’allocation spécifique pour la…

l'achat de fournitures scolaires — — — 107.5 107.5 113.5 117.1 – frais d'adoption 2.2 1.9 1.5 1.5 1.5 1.5 1.5 – traitement de l'infertilité 3.5 3.5…

additionnelle de gains en capital à l'égard de certains biens relatifs aux ressources 9.4 6.8 9.4 12.7 15.7 15.7 15.7 – régime d’investissement…

à l'intention du demandeur et du professionnel de la santé, attestez de la déficience physique, spécifiez sa nature et précisez de quelle manière elle…

d’autres mots, nous souhaiterions obtenir le montant de taxes sur la valeur foncière provenant spécifiquement des immeubles industriels ainsi que…

prévoit spécifiquement que la Commission d’accès à l’information peut, pour motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30…

aînés 1.3 1.5 0.6 0.8 1.1 — — Montant pour le soutien des aînés 99.5 101.7 104.1 221.3 1,721.5 1,762.9 1,809.2 Subvention relative à une hausse de taxes…

D’UNE IMAGE INTIME En vigueur : 2025-12-10 Référence : Articles 162, 162.1, 163, 163.1, 164, 164.2, 490(15), 490.1 et suivants et 605(1) du Code criminel…

d’enregistrements sonores 1.5 1.2 1.3 1.4 1.5 1.5 1.8 Production de spectacles 14.3 15.1 17.2 18.1 19.2 17.2 19.9 Production d'évènements ou d'environnements…

roc ou sol instable Autre : Spécifiez Date: Espace réservé au MAMOT: Municipalité: No de dossier: Text3: Text4: Check Box5: Off Text6: Text5: Text7: Text8:…