Résultats de recherche

100 000 personnes contre 58,2 victimes par 100 000 personnes). Parmi les victimes d’infractions sexuelles déclarées à la police en 2021, les…

100 000 personnes). Par rapport à 2016, le nombre de femmes victimes de la région a augmenté de 9,9 victimes par 100 000 personnes, alors que l’augmentation…

n d’une personne incarcérée ». Formulaire 2 1 F 02-F4 « Registre local des réclamations des personnes incarcérées ». Formulaire 2 1 F 02-F5 « Registre…

trimestre, de chaque personne concernée. Ainsi, chaque trimestre où une personne concernée est inscrite au module « étudiants » du système GDEU, celui-ci…

confidentielle aux seules personnes autorisées à en prendre connaissance; 5. Permettre de confirmer, lorsque cela est nécessaire, l’authenticité d’un…

une autre langue en plus du français avec des personnes ou des organismes des Premières Nations ou inuits. 2. Communications – Personnes physiques et personn…

Le travail en présentiel : une personne exerce ses fonctions à partir des locaux de son port d’attache. b) Le télétravail en mode hybride : entente…

DÉCLARATION 23. PERSONNE À CONTACTER PAR LA COMMISSION POUR DES INFORMATIONS ADDITIONNELLES : a. la personne indiquée à la question 2 b. la signataire de la…

renseignement sensible sur les personnes impliquées dans la gestion et la résolution de l’incident •Tout renseignement sensible sur les personnes concernées…

sont les personnes réfugiées et en situation semblable qui participent le plus aux cours de francisation (5227 personnes), suivi des personnes issues de…