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Gabarit de rédaction d’une analyse d’impact réglementaire

docx 2,66 Mo GA_analyse_impact_reglementaire.docx

règles du Québec sont plus souples que celles des principaux partenaires commerciaux, il faut que les règles du Québec n’entraînent pas de perte de…

Mise à jour : 14 novembre 2023

Analyse d'impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres pollu

pdf 1,61 Mo 2023-2078_air.pdf

norme VZE 61 Hydro-Québec, 2023. 62 Hydro-Québec, 2022b. 63 Hydro-Québec, 2022a. 64 Dunsky, 2020. 65 HEC, 2023. Considérations additionnelles concernant…

Mise à jour : 26 septembre 2023

ME_14_UPA_Monteregie.pdf

pdf 386 Ko ME_14_UPA_Monteregie.pdf

Bureau de Saint-Rémi 6, rue du Moulin Saint-Rémi (Québec) J0L 2L0 450 454-5115 Bureau de Saint-Hyacinthe 3800, boul. Casavant Ouest Saint-Hyacinthe (Québec)…

Mise à jour : 28 novembre 2023

Demande d'accès à l'information 202206-24

pdf 5,98 Mo 202206-24_REP.pdf

Direction du bureau du sous-ministre et du secrétariat … verso 5700, 4e Avenue Ouest, A-413 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur :…

Mise à jour : 18 juillet 2024

Art72_2025-03-31-Temp.xls

xls 456 Ko Art72_2025-03-31-Temp.xls

Liste des Régions socio-sanitaires du Québec RSS 01 : Bas-Saint-Laurent RSS 02 : Saguenay - Lac-Saint-Jean RSS 03 : Capitale-Nationale RSS 04 : Mauricie et…

Mise à jour : 22 juillet 2025

Art72_2024-12-31-Perm.xlsx

xlsx 240 Ko Art72_2024-12-31-Perm.xlsx

Liste des Régions socio-sanitaires du Québec RSS 01 : Bas-Saint-Laurent RSS 02 : Saguenay - Lac-Saint-Jean RSS 03 : Capitale-Nationale RSS 04 : Mauricie et…

Mise à jour : 22 juillet 2025

Présentation PowerPoint

pdf 11,80 Mo presentation-strategie-caribous-Val-dOr.pdf

populations du Québec Le caribou forestier est parmi les mammifères les plus étudiés au Canada et au Québec et a fait l’objet, depuis les années 1990, de…

Mise à jour : 31 janvier 2024

ME_05_UPA_Monteregie.pdf

pdf 435 Ko ME_05_UPA_Monteregie.pdf

Bureau de Saint-Rémi 6, rue du Moulin Saint-Rémi (Québec) J0L 2L0 450 454-5115 Bureau de Saint-Hyacinthe 3800, boul. Casavant Ouest Saint-Hyacinthe (Québec)…

Mise à jour : 28 novembre 2023

Enquête 2016 sur les comportements de voyage – Marché de l’Atlantique-Centre des États-Unis

pdf 4,82 Mo RA-atlantique-centre-rapport-analyse-partenaires.pdf

futures actions marketing sur les marchés hors-Québec, le Ministère du Tourisme (MTO) se fait un point d’honneur de soutenir le développement du tourisme au …

Mise à jour : 10 juillet 2020

RAA_Region_13_VF.pdf

pdf 1,79 Mo RAA_Region_13_VF.pdf

7.40, Québec (Québec) G1R 4X6 Sans frais : 1-833-420-5233 Courriel : info@pne.gouv.qc.ca Site web : quebec.ca/droits-eleve Dépôt légal – Novembre 2025…

Mise à jour : 16 novembre 2025

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