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Stratégie de mise en valeur du tourisme hivernal 2014-2020 et plan d'action 2014-2017

pdf 2,99 Mo strategie-tourisme-hivernal.pdf

des parcs nationaux du Québec (décembre à mars) est d’origine québécoise à 95 %, les 5 % restants venant de l’extérieur du Québec. Au cours de l’hiver…

Mise à jour : 21 février 2019

Rapport de la consultation publique menée du 15 juin au 8 juillet 2023 - Projet de prolongement de l'autoroute 73 à Saint-Georges

pdf 2,17 Mo Rapport_seance_info_publique_A73_24_octobre.pdf

juin 2023, à l’hôtel Le Georgesville à Saint- Georges, en Beauce. Les personnes qui s’y sont présentées étaient invitées à visionner la présentation du…

Mise à jour : 15 mai 2024

Université du Québec à Montréal - La ruelle verte durable et relationnelle

pdf 8,15 Mo PRJ_uqam_ruelle_verte_durable_relationnelle.pdf

», installé au-dessus du bassin de rétention, contribue à l’apaisement de la circulation. En ce sens, une étude a démontré que les résidents d’une rue qui…

Mise à jour : 19 août 2022

Secteur municipal - Comité sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels

pdf 217 Ko secteur_municipal_comite_acces_information_protection_renseignements_personnels.pdf

SECTEUR MUNICIPAL Comité sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels Tout organisme public du réseau municipal a la…

Mise à jour : 15 mars 2024

Traitement des plaintes par les organismes municipaux à l'égard des processus de demandes de soumissions publiques et des avis d'intention de conclure un contrat de gré à gré avec un fournisseur unique

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2019/n-4-18-avril-2019

que la loi assujettit à l’une ou l’autre des dispositions des articles 573 à 573.3.4 de la Loi sur les cités et villes et leur équivalent dans les autres lois (Code municipal du Québec, Loi sur la…

Mise à jour : 11 mars 2025

Tous les documents qui ont lien avec l’entente no50049502 du ministère de

pdf 598 Ko 22-298_Diffusion.pdf

scolaires québécois, et irrévocable, l’autorisant à reproduire, à adapter, à publier, à communiquer au public par quelque moyen que ce soit, à traduire, à…

Mise à jour : 31 janvier 2023

Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui aux expositions agricoles et sectorielles 2024-2027, volet 2

pdf 0,90 Mo FO_formulaire-demande-volet2-expositions-agricoles_MAPAQ.pdf

adresse courriel: Case à cocher6: Off Case à cocher10: Off Case à cocher11: Off Case à cocher12: Off Case à cocher13: Off Case à cocher14: Off Case à…

Mise à jour : 20 février 2025

Formulaire d'inscription des emplois hors embauche régulière

pdf 422 Ko form-inscription-emplois-exclus.pdf

formulaire pour postuler à un emploi exclu du processus régulier d’embauche. Il est strictement réservé à ces emplois. En raison de leur nature particulière,…

Mise à jour : 6 mai 2024

Tracer les limites de la superficie géolocalisée

/gouvernement/politiques-orientations/plan-de-protection-du-territoire-face-aux-inondations/gestion-rives-littoral-zones-inondables/travaux-activites-milieu-hydrique/agriculture-littoral/poursuivre-activites/tracer-limites-superficie-geolocalisee

partie de parcelles située à l’intérieur de la limite du littoral. Elle doit inclure uniquement les superficies admissibles à la déclaration de conformité. Compte tenu que la limite du littoral est…

Mise à jour : 4 décembre 2024

L'organisation des services d'intervention d'urgence hors du réseau routier. Une desserte pour optimiser des vies

pdf 514 Ko rap_protecteur_citoyen.pdf

d’une plainte d’un citoyen devenu tétraplégique à la suite d’un traumatisme subi à l’extérieur du réseau routier qui a motivé le Protecteur du citoyen à…

Mise à jour : 13 décembre 2019

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Tous les documents qui ont lien avec l’entente no50049502 du ministère de

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