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t du Québec (quebec.ca) Appel de projets spécifiques en matière de santé reproductive | Gouvernement du Québec (quebec.ca) Mise en œuvre d’actions spécifique…

l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La loi prévoit spécifiquement que la Commission d’accès à l’information…

d'aucune subvention. Établissement 1er cycle 2e cycle 3e cycle Bishop's 4,3 29,5 0,0 Concordia 4,7 15,0 54,2 ÉNAP 0,0 10,3 0,0 ÉTS 8,2 13,1 55,2…

la Santé et des Services sociaux (FRISSSS) I Avis d'appel d'offres Services professionnels 2022-06-15 1576260 SERVICES SPÉCIALISÉS EN CYBERSÉCURITÉ…

(biens) 20090201 Québec: Offres infonuagiques de collaboration et de bureautique * MICROSOFT 2025-10-15 2025-11-14 Redmond 1 554 000,12 $ Capitale- Nationale…

renouvelable (GNR) au Québec (-0,7 MtCO2); conversion vers l’électricité des produits pétroliers (-1,5 MtCO2); efforts complémentaires Hydro-Québec (HQ) et…

signer les documents? Non. Il est important que les documents soient signés par le signataire spécifiquement identifié sur chaque formulaire et attestation.…

également exiger qu’une part des subventions versées à la Ville pour ses programmes municipaux vise spécifiquement l’une ou l’autre des interventions…

de restauration ou de consommation d’alcool; • une précision serait apportée lorsqu’une distance de 1,5 mètre doit être maintenue entre certaines personnes…

D’ACCÈS […] 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements.…