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épouse Personne mariée âgée d’au moins 16 ans : • qui n’était pas, au moment du mariage, l’époux ou l’épouse d’une autre personne ; • qui n’est pas conjoint…

Type de personne morale: Off 2 Type de personne morale - Autre (précisez): 2 Type de personne morale - Nom de la persomme morale: 2 Type de personne morale -…

risques de transmission du virus. Il est à noter que pour le calcul de la limite de 250 personnes, seules les personnes du public seraient considérées…

la prise en charge et le suivi des personnes contrevenantes dans la communauté et en détention. Il favorise ainsi une justice de proximité et un maintien des…

educs et égouts privés Résumé des obligations du responsable et des droits des personnes desservies Responsable Personne desservie O b lig at io n s…

Nombre approximatif de personnes répertoriées : Environ 140 personnes IV. CATÉGORIES DE PERSONNES AU SEIN DE L’ORGANISME AYANT ACCÈS AU FICHIER (Indiquer les…

de la liste (voir I.B.3) a) La personne concernée b) Un membre du personnel c) Une autre personne physique d) Un autre organisme public (nom et adresse) : e)…

de la liste (voir I.B.3) a) La personne concernée b) Un membre du personnel c) Une autre personne physique d) Un autre organisme public (nom et adresse) : e)…

reddition de comptes Adresse courriel Les personnes immigrantes qui ont présenté leur demande de CAQ. Le sondage a pour but d’évaluer la satisfaction des per…

educs et égouts privés Résumé des obligations du responsable et des droits des personnes desservies Responsable Personne desservie O b lig at io n s…