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Services correctionnels (code 5.2) Homicide d’une personne incarcérée (code 7.5) Prise d’otage (code 15.1) Émeute (code 16.1) Conformément à l’article 51 de…

de l’article 2.15 (conservation des documents), des articles 16 à 18 (responsabilité), 38 (droit d’auteur), 39 (garanties), 43 à 45 (confidentialité) et du…

offre écoresponsable; Plusieurs destinations investies dans les pratiques responsables. TENDANCES SPÉCIFIQUES AUX PRODUITS Adrénaline, cyclotourisme,…

matériel non fixe ainsi que leurs installations; - L’achat de bancs de parc. À titre de rappel, il est spécifié dans le guide du PRABAM que les coûts…

d’approvisionnement et de technologie de l’information (DI-15-103). http://intranet.mtqprm.qc/Ministere/EspaAdmi/Cadre%20administratif/DI-15-103.pdf…

☐ Mesures spécifiques d’élimination de données ☐ Anonymisation des renseignements sensibles ☐ Autre(s) (spécifier) : Mise à jour de la déclaration Date de la…

960,00 $ Formation Barreau du Québec: Formation sur certains enjeux éthiques et déontologiques spécifiques aux avocats de la fonction publique…

2025 15:03 À : Dubuc, Patrick P [NC] Objet : RE: [EXTERNE] RE: Pour le rapport du mois de mars Bonjour Patrick, Oui nous utilisons Teams. Demain, je suis en…

faite aux femmes • Orientation 6 : Parité dans les lieux décisionnels et leadership Les objectifs spécifiques et les actions qui découlent des six…

nombre limité de personnes sont présentes il sera possible d’appliquer une distanciation physique de 1,5 mètre plutôt que de deux mètres. Dans ces lieux, les…