Résultats de recherche

Pourquoi? La prévention des chutes chez les personnes aînées vivant à domicile : Au Québec, plus de 1,5 million de personnes aînées de 65 ans et plus vivent…

mois après l’entrée en vigueur de la convention, ce qui inclut les activités qui, bien que non spécifiquement énumérées aux présentes, sont nécessaires à sa…

celle des organismes publics, et ce, au bénéfice des citoyens. Le projet de règlement vise plus spécifiquement à : • Compléter les exceptions déjà prévues à…

l'expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La Loi prévoit spécifiquement que la Commission d'accès à…

D’ACCÈS […] 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements.…

D’ACCÈS […] 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements.…

l’information .................................................................................... 8 15- Communication dans le cadre d’un contrat ou à des…

27,5 18,0 AXE 3 -- -- -- -- -- -- -- AXE 4 1,6 3,7 3,2 1,7 1,7 11,9 -- Total crédits 8,0 14,5 15,5 15,5 15,5 69,0 46,9 1 Les chiffres ayant été arrondis,…

protection adéquate des sols. Pertinence de l’indicateur par rapport à d’autres objectifs ou enjeux spécifiques du Plan d’agriculture durable 2020-2030 •…

générale par intérim, ;~1/'1.Q/YJ (Z.xl&-'7~a/(Q Carmen Bellemare p. j. (1) Édifice Marie-Guyart, 15' étage 1035, rue De La Chevrotiére…