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Liste des spécialises en ventilation autonome et centralisée Novoclimat

pdf 166 Ko liste-entrepreneurs-ventilation-autonome-centralise-novoclimat.pdf

l'Environnement, de la Lutte contre les changemetn climatiques, de la Faune et des Parcs 1 de 3 mise à jour: 2 mars 2026 RÉGION ADMINISTRATIVE…

Mise à jour : 3 mars 2026

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d’eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028– Janvier 2026

pdf 671 Ko GUI_tecq_2024_2028_janvier_2026.pdf

la période du 1er avril 2025 au 31 mars 2026; ▪ 20 % pour la période du 1er avril 2026 au 31 mars 2027; ▪ 20 % pour la période du 1er avril 2027 au 31 mars…

Mise à jour : 13 mars 2026

Engagements financiers MEQ février 2023

pdf 292 Ko MEQ-Engagement-financiers-fevrier-2023.pdf

e-Viger 10 964 005,00 $ 3 788 001,00 $ 3 588 002,00 $ 3 588 002,00 $ 0,00 $ 0,00 $ Annexe 6 Page 1 de 1 Organisme Subvention totale 2022-2023 2023-2024…

Mise à jour : 24 mai 2024

Bnai_Brith_Canada.pdf

pdf 381 Ko Bnai_Brith_Canada.pdf

destiné au ministère des Finances du Québec dans le cadre des consultations prébudgétaires 2026 12 février 2026 _____________________________________________…

Mise à jour : 18 février 2026

Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1,38 Mo air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-01-2022.pdf

Année 2025 2026 2027 2028 2029 2030 Frais d’administration (fonctionnement) 5,5 5,4 5,3 5,2 5,1 5,0 Indemnité à RECYC-QUÉBEC 0,2 0,2 0,2 0,2 0,2 0,2 Dépenses…

Mise à jour : 20 août 2025

rpt_

pdf 22 Mo Caracteristiques-deplacements-interrives-et-regionaux-2019-03-19.pdf

483 9 219 2 174 3 950 8 403 Nombre de voies 3 3 3 3 2 1 1 2 Capacité (3 h) 18 900 18 900 18 900 18 900 10 800 5 400 5 400 10 800 Capacité (1 h) 6 300 6 300 6…

Mise à jour : 3 octobre 2024

GA-demande-finale-reddition-comptes-pep-25-28.xlsx

xlsx 428 Ko GA-demande-finale-reddition-comptes-pep-25-28.xlsx

formation Janvier 2026 Février 2026 Mars 2026 Avril 2026 Mai 2026 Juin 2026 Juillet 2026 Août 2026 Septembre 2026 Octobre 2026 Novembre 2026 Décembre 2026…

Mise à jour : 5 février 2026

Renseignements concernant certains contrats de publicité et de promotion - BSM-2026-005693

pdf 455 Ko DAI_no_BSM-2026-005693.pdf

justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 22 janvier 2026 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Contrats de publicité et de promotion N/Réf. :…

Mise à jour : 3 mars 2026

zone25.pdf

pdf 755 Ko zone25.pdf

Zone 25 Document généré le 11 mars 2026 | 10 h 41 Zone 25 Nouvelles règles De nouvelles règles sont en vigueur dans cette zone depuis le 1er avril 2024. Voir…

Mise à jour : 13 mars 2026

Séance d'information pour les médecins de famille

pdf 1,50 Mo seance-information_medecins-famille_5nov2025.pdf

382,0 M$* 393 M$* TOTAL 3 387,9 M$ 3 173,1 $ M$ 3 196,50 M$ 3 324,80 M$ 3 384,70 M$ * Montant estimé 3 387,90 3 173,10 3 196,50 3 324,80 3 384,70 2023-2024…

Mise à jour : 6 novembre 2025

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