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Analyse d’impact réglementaire. Projet de Règlement concernant la mise en œuvre provisoire des modifications apportées par le chapitre 7 des lois de 2021 en matière de gestion des risques liés aux inondations

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Mise à jour : 12 janvier 2022

Réseau ConstruNet Robopark

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entreprises, toutes deux inscrites au Registraire des entreprises du Québec : La Société RoboPark Canada Inc., 315 place d’Youville, Montréal (Québec) H2Y…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Gestion contractuelle municipale - Guide sur les modes de passation des contrats municipaux dont la dépense est inférieure au seuil obligeant à l'appel d'offres public

pdf 0,94 Mo GUI_PassationContrats_VFD.PDF

stratégies, Québec, Wolters Kluwer, 2014. MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION. Guide des bonnes pratiques pour encadrer les comités de…

Mise à jour : 15 février 2021

Guide – Permis de vente en gros de produits carnés

pdf 2,91 Mo GM_guide_vente_produits_viande_MAPAQ.pdf

e : permisventeengros@mapaq.gouv.qc.ca Site Web : Québec.ca © Gouvernement du Québec Dépôt légal : 2013 Bibliothèque et Archives nationales du Québec…

Mise à jour : 20 avril 2026

Documents et échanges portant sur le mandat de la Direction de la lutte à la violence sexuelle et à la violence conjugale

pdf 11,17 Mo Documents-echanges-mandat-DLVSVC-CF-20230824-1.pdf

Représentant du Québec à l’UNESCO Michel Bonsaint Délégation générale du Québec à Dakar Iya Touré Bureau du Québec à Rabat Myriam Paquette-Côté Bureau du Qué…

Mise à jour : 20 septembre 2023

CONVENTION PRÉALABLE À L’ÉTABLISSEMENT PAR LE MINISTRE DU MRNF D’UN PLAN D’ENSEMENCEMENT POUR LA

pdf 1,17 Mo PL_ensemencement_Martres.pdf

Direction de la faune aquatique, Québec (Québec), 28 p. + annexes. © Gouvernement du Québec Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs Dépôt légal –…

Mise à jour : 24 mars 2023

Reddition de comptes dans le cadre d’un projet AIRRL ou RIRL

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Val-Racine Val-Saint-Gilles Varennes Vaudreuil-Dorion Vaudreuil-sur-le-Lac Venise-en-Québec Verchères Victoriaville Ville-Marie Villeroy Waltham Warden…

Mise à jour : 14 août 2025

Reddition de comptes dans le cadre d’un projet AIRRL ou RIRL

xlsx 62 Ko Formulaire_Reddition-de-comptes_Redressement-Securisation.xlsx

Val-Racine Val-Saint-Gilles Varennes Vaudreuil-Dorion Vaudreuil-sur-le-Lac Venise-en-Québec Verchères Victoriaville Ville-Marie Villeroy Waltham Warden…

Mise à jour : 14 août 2025

Reddition de comptes dans le cadre d’un projet AIRRL ou RIRL

xlsx 62 Ko formulaire-reddition-comptes-retablissement.xlsx

Val-Racine Val-Saint-Gilles Varennes Vaudreuil-Dorion Vaudreuil-sur-le-Lac Venise-en-Québec Verchères Victoriaville Ville-Marie Villeroy Waltham Warden…

Mise à jour : 14 août 2025

Guide sur le Programme Québec-Municipalités Sous-volet 1.5

pdf 892 Ko guide_piqm_sous_volet_1_5.pdf

Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire, 2016 ISBN 978-2-550-75145-8 (PDF seul) Dépôt légal – 2016…

Mise à jour : 26 mai 2016

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CONVENTION PRÉALABLE À L’ÉTABLISSEMENT PAR LE MINISTRE DU MRNF D’UN PLAN D’ENSEMENCEMENT POUR LA

Reddition de comptes dans le cadre d’un projet AIRRL ou RIRL

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Guide sur le Programme Québec-Municipalités Sous-volet 1.5

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