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Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information à Infrastructures technologiques Québec - 2021

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/cadre-legal-transparence/acces-information-2/documents-transmis-cadre-une-demande-acces-information-infrastructures-technologiques-quebec-2021

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information à Infrastructures technologiques Québec - 2021 Afin de répondre aux exigences du Règlement sur la diffusion de…

Mise à jour : 25 octobre 2024

OPÉRATEUR OU OPÉRATRICE DE MACHINES À TRANSFORMER LE CAOUTCHOUC - Procédé Moulage - Carnet d'apprentissage.

pdf 272 Ko CARAPP_operateur_caoutchouc_moulage.pdf

caoutchouc du Québec en partenariat avec la Commission des partenaires du marché du travail, à partir de la norme professionnelle du métier d’opérateur ou…

Mise à jour : 6 décembre 2023

Mémoire sur le Règlement modifiant le Règlement sur les permis d’exploitation de lieu de présentation de films en public, de distributeur et de commerçant au détail de matériel vidéo et Règlement modifiant le Règlement sur les infractions rég

pdf 218 Ko permis_exploitation_lieu_presentation_films_public_memoire.pdf

mettrait fin à l’obligation d’affichage papier du permis de commerçant au détail de matériel vidéo par son titulaire. 5- Autres options Une seule option a…

Mise à jour : 1 novembre 2021

Ajustement du seuil et des plafonds décrétés par la ministre pour l'application des règles de passation de contrats municipaux

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2020/n-10-26-aout-2020

d’autres provinces et pays. Ces accords ont pour objet d’ouvrir, à partir de certains seuils et sur une base réciproque, les marchés publics à l’ensemble des entreprises d’une province ou d’un pays…

Mise à jour : 11 mars 2025

Mémoire au Conseil des ministres - Projet de règlement modifiant le Code de construction (Chapitre III, Plomberie)

pdf 294 Ko code_construction_Plomberie_memoire.PDF

possibles : A) Mettre à jour le chapitre sur la plomberie du Code de construction sans référer à la nouvelle édition du CNP en incorporant les nouvelles…

Mise à jour : 24 février 2021

Isolation

/habitation-territoire/chauffage-consommation-energie/conseils-consommation-energie-maison/isolation-etancheite-ventilation/isolation

dans une habitation ne sont pas toutes dues à une mauvaise étanchéité à l'air . Dans une maison d'une trentaine d'années mal isolée, les pertes de chaleur liées à une mauvaise…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Loi modifiant la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et d’autres dispositions législatives concernant les communautés métropolitaines

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2010/n-5-7-juin-2010

s des MRC à l’extérieur du territoire métropolitain, à l’exception des éléments suivants : L’énoncé de vision stratégique devient dorénavant un document distinct du plan métropolitain ou du schéma;…

Mise à jour : 11 mars 2025

Mémoire du Projet de loi visant principalement à améliorer la transparence des entreprises

pdf 166 Ko transparence_entreprises_memoire_01.pdf

permettra de remonter aux bénéficiaires ultimes physiques des entreprises. À la suite du dépôt de ce rapport, le gouvernement du Québec a publié, en novembre…

Mise à jour : 28 mai 2021

1301 - Reconnaissance d’un programme ou d’un établissement d’enseignement 2024-2025

pdf 140 Ko 1301-reconnaissance-2024-2025.pdf

de début A M J Date de fin A M J Deuxième année Automne Études à temps plein Stage à temps plein En régime coopératif Rédaction Nombre d’heures de formation…

Mise à jour : 14 mai 2025

1301 - Reconnaissance d’un programme ou d’un établissement d’enseignement 2024-2025

pdf 140 Ko 1301-reconnaissance-2024-2025.pdf

de début A M J Date de fin A M J Deuxième année Automne Études à temps plein Stage à temps plein En régime coopératif Rédaction Nombre d’heures de formation…

Mise à jour : 18 juin 2024

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OPÉRATEUR OU OPÉRATRICE DE MACHINES À TRANSFORMER LE CAOUTCHOUC - Procédé Moulage - Carnet d'apprentissage.

Mémoire sur le Règlement modifiant le Règlement sur les permis d’exploitation de lieu de présentation de films en public, de distributeur et de commerçant au détail de matériel vidéo et Règlement modifiant le Règlement sur les infractions rég

Ajustement du seuil et des plafonds décrétés par la ministre pour l'application des règles de passation de contrats municipaux

Mémoire au Conseil des ministres - Projet de règlement modifiant le Code de construction (Chapitre III, Plomberie)

Isolation

Loi modifiant la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et d’autres dispositions législatives concernant les communautés métropolitaines

Mémoire du Projet de loi visant principalement à améliorer la transparence des entreprises

1301 - Reconnaissance d’un programme ou d’un établissement d’enseignement 2024-2025

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