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990 T x d’emploi de e pl ( ) Personnes autochtones 50,0 55,6 Personnes non autochtones 51,3 59,9 Taux de chômage des 15 ans et plus (%) Personnes autochtones…

aux personnes qui sont admissibles à l’aide sociale et qui n’ont jamais reçu une AFDR. Sont toutefois exclues, notamment, les personnes admissibles au…

liste (voir I.B.3) a) La personne concernée b) Un membre du personnel c) Une autre personne physique d) Un autre organisme public (nom et adresse) :…

3) a) La personne concernée b) Un membre du personnel c) Une autre personne physique d) Un autre organisme public (nom et adresse) : Registraire des…

educs et égouts privés Résumé des obligations du responsable et des droits des personnes desservies Responsable Personne desservie O b lig at io n s…

catégories de personnes aux études 10 2.1 Les personnes aux études avec contribution du conjoint ou de la conjointe 10 2.2 Les personnes aux études sans…

officielle, avec une personne morale établie au Québec. Ces exceptions concernent les communications avec les personnes morales et les entreprises. Les…

plan conjoint parce que cette personne est : - Une personne morale dont vous détenez 10 % ou plus des droits de vote ou dont vous êtes administrateur ou…

avec une personne physique; • il doit être susceptible de distinguer cette personne par rapport à une autre ou de reconnaitre sa nature. Portabilité Le droit…

educs et égouts privés Résumé des obligations du responsable et des droits des personnes desservies Responsable Personne desservie O b lig at io n s…