Résultats de recherche

par vocation (%) Utilisation spécifique 0 0 Utilisation prioritaire 76,56 0,07 Utilisation multiple modulée 4 324,86 4,06 Utilisation multiple 38,57 0,04…

contre le crime Sommes récupérées équivalentes à celles de 2016-2017 chaque année d’ici le 31 mars 2021 1.5 Faire évoluer le cadre législatif et…

l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La Loi prévoit spécifiquement que la Commission d’accès à l’information…

de la province; 7. Nombre d’ETP pour 24-25 à l’échelle de la province; 8. Énoncé exact de la mesure 15-164 et son champ d’application avant l’été 2024; 9.…

2) (113,2) (113,2) (566,0) Laboratoire de simulation clinique de l’Université de Sherbrooke (1,5) - - - - (1,5) Réaménagement de l’Hôpital Royal-Victoria de…

14. Certaines activités du demandeur sont suspendues faute d’équipement ou d’un immeuble adéquat. 15. La mission de l’organisme sera compromise si le projet…

Organisme Personne ressource Planification de l'échéancier des activités prévues au projet Objectifs spécifiques Outils, services ou activités à…

la mise en œuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 10 mars 2020 (2021, chapitre 15), modifiant, entre autres, le Code civil du Québec…

Organisme Personne ressource Planification de l'échéancier des activités prévues au projet Objectifs spécifiques Outils, services ou activités à…

les élèves 3. Amener les élèves à développer les compétences en français Intentions pédagogiques spécifiques (Liens avec la Progression des apprentissages en…