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Toute correspondance entre le ministère de l’Enseignement supérieur et les administrations de Dawson et de Vanier relative à l’enquête annoncée le 3 décembre dernier, notamment, mais non limitativement, toute correspondance annonçant l’intent

pdf 1,16 Mo 24-631_Diffusion.pdf

l’expertise des secteurs concernés. 1 Marc-Philippe Fortin De: Marc-Philippe Fortin Envoyé: 5 décembre 2024 15:26 À: dgauvin@dawsoncollege.qc.ca Cc: David…

Mise à jour : 4 février 2025

Nombre d'arrêts des procédures causés par l'arrêt Jordan et les infractions des dossiers pour lesquels des arrêts Jordan ont été prononcés dans le district de Saint-François - BSM-2024-004345

pdf 259 Ko DAI_no_BSM-2024-004345.pdf

4(1)(3)b) 1 2023-10-03 12(4)b)(9)a) 2 2023-10-03 12(4)b)(9)a) 1 2023-11-28 5(1)(3)a) 1 2024-03-15 271a) 1 2023-11-15 320.15(1); 320.19(1) 1 2024-02-23…

Mise à jour : 8 août 2024

Mémoire - Demande de prolongation du Plan d’action gouvernemental pour l’inclusion économique et la participation sociale 2017-2023 et des normes du Fonds québécois d’initiatives sociales

pdf 215 Ko 2023-1390_memoire.pdf

sociale, notamment sur certains groupes spécifiques comme les membres des Premières Nations et les Inuit (mesure 11), les personnes en situation de handicap…

Mise à jour : 13 avril 2023

Mémoire - Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver

pdf 372 Ko 2024-0110_memoire.pdf

œuvrant dans le domaine de l’environnement ainsi que les Premières Nations et les Inuit. Plus spécifiquement, les mesures proposées visent en premier lieu à…

Mise à jour : 2 octobre 2024

Z-20_AQEPA.pdf

pdf 128 Ko Z-20_AQEPA.pdf

échanges intersectoriels soient facilités, pour le bien-être des familles et une plus grande efficience. 15. Valoriser les conditions de travail des…

Mise à jour : 27 février 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Tarif d’honoraires des huissiers de justice

pdf 763 Ko 2023-0122_air.pdf

affecte particulièrement les justiciables en région qui ne trouvent plus un professionnel de proximité. 1.5. Justification de la nécessité de l’intervention…

Mise à jour : 20 juillet 2023

Tous les courriels internes, notes de réunion préparatoire, memos et rapports impliquant le personnel, y compris le ministre, au sujet de la décision d'augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec

pdf 651 Ko 23-485_Diffusion.pdf

ée pour les CNRQ. Sylvain 1 Marie-Noëlle Gauthier De: Bruno Joseph Forand Envoyé: 8 septembre 2023 15:38 À: Andra Lorent Cc: Sylvain Périgny; Isabelle…

Mise à jour : 17 mai 2024

Projet de décret du Comité paritaire de l’industrie des services automobiles de la région de Québec - Analyse d'impact réglementaire

pdf 549 Ko ANA_Impact_Reglementaire_PROJ_Decret_Comite_Paritaire_Industrie_SERV_Automobile_03_CAPN.pdf

pièces automobiles (SCIAN 441) : 4,9 G$, soit 1,1 % du PIB du Québec; o stations-service (SCIAN 447) : 1,5 G$, soit 0,3 % du PIB du Québec; o réparation et…

Mise à jour : 15 janvier 2026

Projet de décret du Comité paritaire de l’industrie des services automobiles de la région de Québec - Analyse d'impact réglementaire

pdf 471 Ko AIR_compagnonnage.pdf

pièces automobiles (SCIAN 441) : 4,9 G$, soit 1,1 % du PIB du Québec; o stations-service (SCIAN 447) : 1,5 G$, soit 0,3 % du PIB du Québec; o réparation et…

Mise à jour : 9 janvier 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Document d'accompagnement – Planification des ensembles récréotouristiques

pdf 249 Ko FIC_orientation_6_planification_recreotouristiques.pdf

territoires, mais il permet également de mettre en valeur les particularités et les attraits naturels spécifiques d’un territoire (ex. : montagnes, lacs). Ce…

Mise à jour : 25 septembre 2025

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Document d'accompagnement – Planification des ensembles récréotouristiques

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