Résultats de recherche

soutenir financièrement des projets par l’entremise des programmes adoptés en vertu de la Loi sur l’eau . Par ailleurs, le 24 mars 2025, le Programme de restauration et de création de milieux humides…

générale de l’évaluation des programmes Philippe Huot Direction de l’éthique, de la qualité et de l’évaluation de programme Véronique Gingras Direction de la révision de programme et de…

parc éolien visé dans un programme d’achat d’électricité de source éolienne Projet de règlement sur la capacité maximale de production d’un parc éolien visé dans un programme d’achat d’électricité de…

accumulés ou dépenses non liées au projet; Activités déjà financées dans leur totalité par un autre programme gouvernemental; Projets de recherche exclusivement (sans retombées opérationnelles ou…

différences entre les services de garde éducatifs reconnus et non reconnus au Québec. Voir plus Programme éducatif en service de garde Découvrez les outils mis en place dans les services de garde…

déjà effectué par une MRC respecte d’ores et déjà ce futur règlement. Les MRC ont jusqu’au 1 er avril 2026 pour le réaliser en fonction des dispositions prévues (Loi, art. 136). Par ailleurs, il sera…

ent de votre multilogement doit faire partie de la liste des bornes de recharge admissibles au programme Écorecharge. Dans cette page : Caractéristiques des bornes de recharge admissibles Autres…