Résultats de recherche

ministère des Finances de respecter ce contrat social en vigueur depuis 2013 avec le SPEDE. Plus spécifiquement, Énergir demande au Gouvernement du Québec :…

des Travaux publics, 24 novembre 2015. Ville de Baie-Saint-Paul Monsieur Émilien Bouchard Greffier 15, rue Forget Baie-Saint-Paul (Québec) G3Z 3G1 Téléphone…

l'expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La Loi prévoit spécifiquement que la Commission d'accès à…

1982, c. 62, a. 143; 1988, c. 84, a. 541; 1989, c. 17, a. 1; 1992, c. 68, a. 156, a. 157; 1994, c. 15, a. 33; 1996, c. 21, a. 70; 2000, c. 8, a. 239; 2002,…

dont la divulgation aurait pour effet de porter atteinte à la sécurité de l’État. 2006, c. 22, a. 15. 53. Les renseignements personnels sont confidentiels…

 rue De La Chevrotière 26e étage Québec (Québec) G1R 5A5 De : Chaput Stéphane Envoyé : 6 février 2024 15:07 À : Philippe Veillette…

date d’acceptation de la demande de participation, ce qui inclut les activités qui, bien que non spécifiquement énumérées aux présentes, sont nécessaires à…

date d’acceptation de la demande de participation, ce qui inclut les activités qui, bien que non spécifiquement énumérées aux présentes, sont nécessaires à…

lui-même qui définit sa mission et ses orientations, et cela se traduit dans l’originalité et la spécificité de son action. (rapport d’activités, lettres…

14h30 SOR 27 juin à 8h30 Forêt 26 juin à 10h SSG 27 juin à 9h Mines 23 juin à 14h30 FEC 27 juin à 11h15 Je demeure disponible pour toute précision. Bonne…