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établit que lorsqu’une personne échoue l’examen, elle doit s’inscrire et se présenter à la session d’examen qui suit celle où elle a échouée12, tandis que…

▪ s’effectue selon des modalités encadrées par les articles 27 à 36 du Règlement1. Personnes concernées Les personnes concernées par le stage probatoire sont…

peut chercher conseil auprès de la personne responsable du dossier du mineur au Curateur public. Selon la situation, les personnes impliquées (ou toute autre…

rapportait que parmi les personnes noires et les Autochtones, une personne sur cinq (21 % et 22 % respectivement) faisait peu ou pas confiance à la police.…

par : Ensemble de garants 2021 2022 2023 Personne morale (organisme) Expérimenté (E) S.O. 101 126 Personne morale (organisme) Régulier (R) S.O. 179 128 Perso…

poste de l’avis, la personne désignée prend une décision selon la demande telle qu’elle lui a été transmise. D. 1758-93, a. 6. 7. La personne désignée…

UN SERVICE D’AIDE AUX PERSONNES VICTIMES RECONNU PAR LE MINISTRE DE LA JUSTICE (SJ-1320) Cette attestation confirme qu’une personne s’est présentée à un…

importante sur le plan humain pour les malades et les personnes aînées en perte d’autonomie. Il se traduit toutefois par une surcharge de travail pour les pe…

des objectifs de la personne agissant comme mentor et de la personne mentorée. Fréquence et durée des rencontres • La fréquence des rencontres est déterminée…

sortant(e) s’il y a lieu : Cette personne doit-elle continuer de recevoir l’infolettre? Oui Non Cette personne doit-elle continuer d’avoir accès à l’outil…