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ca. Dépenses Description des dépenses Coût prévu ($)* TOTAL Financement Sources de financement (spécifiez le programme, le cas échéant) Confirmation Oui/Non…

et le territoire visés par le projet. 2.1 Résumé du projet Description, objectifs généraux et spécifiques du projet : (Quelles sont les retombées attendues à…

Québec (MEQ) Promotion-prevention@education.gouv.qc.ca De : Wai Yee Nancy Lee Envoyé : 18 avril 2023 15:13 À : Promotion-prévention Objet : Questions RCR…

l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La loi prévoit spécifiquement que la Commission d’accès à l’information…

LES MODALITÉS D’ORGANISATION ET LES RÈGLES GÉNÉRALES DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL EXÉCUTIF (art. 5, 15, 24, 28, 30, par. c et art. 31) La présente directive…

janvier et février 100 Service de la dette – Taux d’intérêt moins élevés que prévu 125 Éléments spécifiques aux dépenses 536 Sous-total 1 061 SOLDE…

) que vous prévoyez offrir aux SGEE. (Maximum de 1 000 caractères). 3.2.2. Mesure des résultats Spécifiez les moyens que vous utiliserez pour mesurer les…

donner suite, des motifs justifiant sa décision » (Code, art. 16.15, 3e al.). http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-26#se:16_15 Table des matières…

on du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (article 135). La Loi prévoit spécifiquement que la Commission d’accès à l’information peut,…

humaines; 14° approuver la politique de gouvernance et de gestion des ressources informationnelles; 15° approuver les priorités d’investissements dont celles…