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la fin juin 2025, il ne restait que six membres (une autre personne du milieu scolaire a quitté son siège depuis). Le départ de ces personnes qui détenaient…

responsabilité : d’inscrire au registre des usagers une personne inscrite auprès d’elle et de lui attribuer un identifiant unique; de communiquer à une perso…

recours. Appliquer la Loi sur l'aide aux personnes et aux familles. Informer ces personnes sur divers sujets d'intérêt pour elles. Manifestement au…

publique DDCSC (2008-01) Man 2 1 I 07-F1 Sécurité publique À REMPLIR PAR LA PERSONNE INCARCÉRÉE 1 IDENTIFICATION DE LA PERSONNE INCARCÉRÉE Date de naissance…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

clientèles à statut particulier Les personnes représentées ayant un enfant mineur Les personnes autochtones Les personnes contrevenantes Les personnes…

Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de…

Si la personne présente des signes de détresse importante, l’encourager à respirer plus lentement et plus régulièrement. Ne pas hésiter à souligner les…

temps libre » est celui dont dispose une personne après s’être acquitté de ses obligations personnelles, familiales, sociales et civiques. En théorie, chaque…

rapport de la population combinée de jeunes (personnes de 0 à 19 ans) et de personnes âgées (personnes de 65 ans et plus) à la population en âge de…