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Règlement de construction

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/reglementation/reglement-construction

RLRQ, chapitre A-19.1), articles 118 (construction), 118.1 et 120.0.1 (résidence privée pour aînés); 145.41 à 145.41.5 (occupation et entretien des bâtiments) et 148.0.1 à 148.0.26 (démolition…
Mise à jour : 10 mai 2024
Capitale-Nationale – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 1,34 Mo FIC_OuranosCapNat.pdf

des températures ↑ -12.8 -10,1 (-11,1 - -8,6) -9,3 (-9,7 - -8,0) -9,2 (-10,1 - -7,9) -6,0 (-7,3 - -5,1) Moyenne printanière des températures ↑ 1 2,9 (2,1 -…
Mise à jour : 22 septembre 2020
Formulaire d'inscription pour la pépinière de Berthier

pdf 152 Ko FO_berthier.pdf

Offre d’emploi Emploi postulé Numéro de l’offre 1 8 2 6 - 4 4 3 1 6 0 2 – Identification Titre de civilité Madame Monsieur Nom de famille à la naissance…
Mise à jour : 25 février 2025
Formulaire d'inscription pour la pépinière de Grande-Piles

pdf 185 Ko FO_grandes-piles.pdf

Offre d’emploi Emploi postulé Numéro de l’offre 1 8 2 6 - 4 4 3 1 6 0 2 – Identification Titre de civilité Madame Monsieur Nom de famille à la naissance…
Mise à jour : 25 février 2025
Formulaire d'inscription pour la pépinière de Saint-Modeste

pdf 177 Ko FO_saint-modeste.pdf

Offre d’emploi Emploi postulé Numéro de l’offre 1 8 2 6 - 4 4 3 1 6 0 2 – Identification Titre de civilité Madame Monsieur Nom de famille à la naissance…
Mise à jour : 25 février 2025
Formulaire d'inscription (Pépinières)

pdf 121 Ko FO_trecesson.pdf

Offre d’emploi Emploi postulé Numéro de l’offre 1 8 2 6 - 4 4 3 1 6 0 2 – Identification Titre de civilité Madame Monsieur Nom de famille à la naissance…
Mise à jour : 16 février 2026
Formulaire d'inscription (Pépinières)

pdf 177 Ko FO_sainte-luce.pdf

Offre d’emploi Emploi postulé Numéro de l’offre 1 8 2 6 - 4 4 3 1 6 0 2 – Identification Titre de civilité Madame Monsieur Nom de famille à la naissance…
Mise à jour : 16 février 2026
Calcul du coût pour des bâtiments non résidentiels

xls 6,87 Mo calcul_immeuble_non_residentiel.xls

Ouverture Avertissement! Cette application de calculs vise à faciliter la compréhension des changements apportés aux pratiques d’évaluation foncière…
Mise à jour : 4 avril 2018
Modifications du fichier du calcul du coût pour des bâtiments non résidentiels

xls 6,88 Mo modif_calcul_immeuble_non_residentiel.xls

Ouverture Avertissement! Cette application de calculs vise à faciliter la compréhension des changements apportés aux pratiques d’évaluation foncière…
Mise à jour : 4 avril 2018
Mesures à prendre en présence d'un cas suspect de maladie à virus Ebola dans les cliniques médicales ou les centres intégrés de santé et de services sociaux (instatllations CLSC) - Novembre 2016

pdf 283 Ko mesures_a_prendre_clinique_medicale_ebola.pdf

de prendre le thermomètre et de le glisser lui-même dans sa bouche sans retirer son masque); de pratiquer l'hygiène des mains après avoir enlevé les gants.…
Mise à jour : 27 mai 2026