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de tous les appels d’offres publics émis par le gouvernement du Québec et de consulter les résultats des contrats attribués aux fournisseurs ayant répondu aux avis. Pour obtenir plus d’informations…

personnes habiles à voter (PHV) la conclusion de certains contrats par lesquels elles engagent leur crédit. Il s’agit des contrats, autres que les contrats de construction de la municipalité ou une…

Résultats de l’Enquête sur la fréquentation des terrains de camping du Québec Le tableau de bord sur les résultats de l’Enquête sur la fréquentation des terrains de camping du Québec présente les…

en matière de contrat – Gestion contractuelle N o 1 – 20 janvier 2012 Ajout de règles complémentaires aux règles d’adjudication pour permettre aux municipalités de négocier certains contrats (art. 11…

Grossesse débutée à compter du 6 mars 2024 Règles générales Contrat de grossesse pour autrui Seule la mère porteuse peut décider de mettre fin au contrat de grossesse pour autrui. Soulignons que les…

un caractère générique et qui ne sont pas susceptibles de conduire à des résultats immédiatement commercialisables. Les résultats des travaux de R-D qu’il effectue peuvent donner lieu à des…

un caractère générique et qui ne sont pas susceptibles de conduire à des résultats immédiatement commercialisables. Les résultats des travaux de R-D qu’il effectue peuvent donner lieu à des…

l’état d’avancement et le résultat d’une demande d’évaluation comparative La personne que vous souhaitez embaucher peut vous autoriser à connaître l’état d’avancement et le résultat de sa demande…

personnes visées par l’inscription, d’où son appellation d’index des noms. À une certaine époque, les contrats de mariage et les testaments y étaient même fréquemment publiés. Une source inestimable…

Satisfaisant, car les résultats visés sont atteints. 96 % des résultats attendus en innovation atteints. 100 % des résultats attendus en mobilisation atteints. 100 % des résultats attendus en…