Résultats de la recherche
-
Journées d'étude des comités d'éthique de la recherche et de leurs partenaires
/sante/professionnels/encadrement-recherche-participants-humains/journees-etude-comites-ethique-recherche-partenaires
-
L'aménagement et l'écomobilité – Partie 1
pdf 6,54 Mo amenagement_ecomobilite_partie_1.pdf
-
Rapport actuariel du Régime québécois de l'assurance parentale au 31 décembre 2019
pdf 1,66 Mo RAP_Acturiel_2019-12.pdf
-
Audit de performance des dix grandes sociétés de transport du Québec et de l'Autorité régionale de transport métropolitain - Sommaire exécutif
pdf 2,57 Mo AuditPerform_Sommaire.pdf
-
Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 2
pdf 25 Mo DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-2.pdf
-
Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 1,07 Mo MR-statut-artiste-RAIQ.pdf
-
Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective
pdf 1,36 Mo air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-06-2022.pdf
-
Bruno Gadrat
pdf 3,33 Mo bruno-gadrat.pdf
-
Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
pdf 3,40 Mo air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-10-2021.pdf
-
L'aménagement et l'écomobilité – Version intégrale
pdf 10,64 Mo amenagement_ecomobilite.pdf
