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12-Mar Moyenne Amos 114,13% 101,73% 105,15% 102,72% 105,07% 96,78% 95,41% 95,07% 82,28% 80,45% 82,74% 82,88% 93,63% Baie-Comeau 51,37% 63,85% 66,60% 53,96%…

17 mars 2016 ainsi qu’aux modifications législatives et réglementaires qui ont déjà été adoptées. 4.15. Assurance responsabilité des entreprises – règles…

plus, la part du budget du MAPAQ dans l’ensemble des dépenses du gouvernement du Québec est passée de 1,5 % à 0,9 % au cours de la même période. Cette…

ORDRE CPA DU QUEBEC 689,85$ 15-04-2024 VIA RAIL CANADA INC. 134,52$ 15-04-2024 VIA RAIL CANADA INC. 166,71$ 15-04-2024 SESCO INC. 233,88$ 15-04-2024 TAYLOR…

entente, les compensations qui tiennent lieu de taxes pour les terres publiques seront augmentées de 1,5 M$ pour la première année, puis de 5 M$ pour les…

l'expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La Loi prévoit spécifiquement que la Commission d'accès à…

ses fonctions. Celui-ci permet donc d’obtenir des documents et non des réponses à des questions spécifiques. … 2 2 Les autres documents recensés ne peuvent…

milieux sont appelés à développer leurs propres pratiques innovatrices afin de répondre aux besoins spécifiques des enfants. GUIDE POUR SOUTENIR UNE PREMIÈRE…

l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La loi prévoit spécifiquement que la Commission d’accès à l’information…

la population aux arts. Les projets de circulation demandent un accompagnement et une expertise spécifiques; leur conception peut comporter de nombreuses…