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Cadre normatif du programme de soutien aux centres régionaux d’entraînement multisports et aux centres d’entraînement unisport

pdf 852 Ko PSCREM-PSCEU-cadre-normatif.pdf

Sous-section 1 : Services admissibles 7. Pour être admissible, un projet doit prévoir des services regroupés sous la forme des déterminants de la performance…

Mise à jour : 6 mai 2025

Portrait des initiatives favorisant la réduction des pertes et du gaspillage alimentaires

pdf 2,21 Mo ED_portrait_initiatives_gaspillage_alimentaire_MAPAQ.pdf

e2c35be609f1ddba8440188eec66f0…

Mise à jour : 18 octobre 2022

L'entente intergouvernementale entre le Québec et le fédéral pour la part du Québec dans le programme fédéral d'alimentation scolaire et l'entente entre le gouvernement du Québec avec le Club des petits déjeuners pour la répartition des sommes do

pdf 5,91 Mo 25-31_Diffusion.pdf

n/gazette/pdf_encrypte/lois_regle ments/2024F/84012.pdf … 2 https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/gazette/pdf_encrypte/lois_reglements/2024F/…

Mise à jour : 26 mai 2025

Guide à l’intention des candidates et des candidats aux élections générales municipales 2025

pdf 2,57 Mo GUI_candidates_candidats.pdf

electionsquebec.qc.ca/MUN/da483dff7a886/DGE-1038-VF.pdf https://docs.electionsquebec.qc.ca/MUN/da483dff7a886/DGE-1038-VF.pdf…

Mise à jour : 12 février 2026

List of people responsible for managing the exemptions by country and international organization

pdf 441 Ko List-people-responsible-managing-exemptions.pdf

08f08dda4471eed%7C2ce8fc18a5b048ec9200287a89068904%7C0%7C0%7C638847347569501695%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1hcGkiOnRydWUsIlYiOiIwLjAuMDAwMCIsIlAiOiJXa…

Mise à jour : 19 février 2026

Rapport annuel de gestion 2024-2025

pdf 8,66 Mo RAG_MESS_2024-2025.pdf

(Mesure de départ : Non disponible) 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cible 7,4/10 7,5/10 7,6/10 7,7/10 Résultat 7,3/10 (Cible non atteinte) 7,4/10…

Mise à jour : 7 octobre 2025

Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

pdf 15,47 Mo 25-20_Diffusion.pdf

programmes à un seul facteur, tel le PBPQ. 7 439 7 703 7 512 7 746 7 713 7 800 7 859 7 439 7 703 7 512 7 746 7 713 8 106 8 831 0 1 000 2 000 3 000 4 000 5…

Mise à jour : 24 juillet 2025

GUIDE DES BONNES PRATIQUES D'UTILISATION DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE GÉNÉRATIVE

pdf 447 Ko GU_bonnes_pratiques_utilisation_IA_generative_VF.pdf

ca/fileadmin/gazette/pdf_encrypte/lois_reglements/2024F/82689.pdf…

Mise à jour : 31 octobre 2024

GUIDE DES BONNES PRATIQUES D'UTILISATION DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE GÉNÉRATIVE

pdf 447 Ko GU_bonnes_pratiques_utilisation_IA_generative_VF.pdf

ca/fileadmin/gazette/pdf_encrypte/lois_reglements/2024F/82689.pdf…

Mise à jour : 31 octobre 2024

Psychosocial assessment related to the institution of a tutorship to a person of full age

pdf 1,86 Mo form_eval_psy_en.pdf

of the tutorship Should the person concerned’s right to vote in provincial, municipal, and school board elections be withdrawn? (The right to vote should…

Mise à jour : 27 mars 2025

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Portrait des initiatives favorisant la réduction des pertes et du gaspillage alimentaires

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Guide à l’intention des candidates et des candidats aux élections générales municipales 2025

List of people responsible for managing the exemptions by country and international organization

Rapport annuel de gestion 2024-2025

Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

GUIDE DES BONNES PRATIQUES D'UTILISATION DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE GÉNÉRATIVE

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Psychosocial assessment related to the institution of a tutorship to a person of full age

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